Droit d’auteur, Copyright et Art Conceptuel par Caroline RAWSKI
addm1n Développé dans les années 60, l’art conceptuel comprend des œuvres telles que l’ ... sont-elles pour autant privées de protection en droit d’auteur ou en copyright ? On examinera dans cet article l’existence, ... Mot-clés: Ready-mades / Originalité / Idée / genre / Forme / Expression / Droit d’auteur / Copyright / Art Contemporain / Art Conceptuel
L'Art Brut Japonais : entre création artistique et enjeux sociaux
Manon Retailleau L’Art Brut Japonais : entre création artistique et enjeux ... L’Art Brut L’art brut comme défini par Dubuffet dans son ouvrage L’Art Brut préféré aux ...Le droit à l'image des personnes : Analyse de l'articulation des différents droits et obligations encadrant l'exercice de la photographie en droit européen, français et espagnol. Par Erik Tollu
Soumis le 01/07/2012 par Erik Tollu dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... juridiques français, espagnol et européen en matière de droit à l'image afin de caractériser les protections mises en place par les différents droits et de mettre en évidence les ... la Cour trouve le fondement de ce droit à l'image dans l'art. 8 de la Convention Européenne des droits de l'Homme ...
FÉDÉRATION DE RUSSIE – La révision du montant d'une clause pénale en droit russe comparé avec le droit français (Commentaire de l'article 333 du Code civil de la Fédération de Russie) Daria VINOGRADOVA
... responsabilité, mais aussi de réparer le préjudice subi par le créancier suite à une inexécution de l'obligation ... enjeux de la réviser du montant d'une clause pénale en droit russe et en droit français, il convient de rapprocher ... Федерации от 14.03.2011, № 80-О Постановление Пленума ...Le droit des biens, droit commun de la propriété intellectuelle ? - Regard franco-allemand sur un article de Christophe Caron, par Thomas Lemieux
Soumis le 02/03/2011 par Thomas Lemieux dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... dans un article, les rapports qu’entretiennent droit des biens et droit de la propriété intellectuelle. Il ... un bicentenaire », Dr. et patr. , mars 2004, p. 20 cité par PASSA J., Traité de droit de la propriété industrielle ... la fonction acquisitive de l’article 2276 (ex-art. 2279) du Code civil pour l’acquéreur de bonne foi (il ...
Mot-clés: Volker Jänich / Protection / Propriété intellectuelle / propriété / droit spécial / droit commun / code / Christophe Caron / bien
La cession en droit d'auteur
Soumis le 13/04/2013 par Tania Stamenkovic dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
Tania Stamenkovic Le droit de la propriété intellectuelle français se compose ... d’auteur qui protège « les œuvres de l’esprit» (Art. L.111-1 Code de la propriété intellectuelle) connait ... a conduit à l’élaboration de contrats d’auteur par le législateur à savoir les contrats d’édition, de ...
Mot-clés: protection droit d'auteur / Licence / domaine d'usage / domaine d'exploitation / concession / cession
Martin v. Indianapolis : Que reste-t-il aujourd’hui de la réticence américaine à l’égard du droit moral de l’auteur ? Par Laura Blondel
Soumis le 19/07/2012 par Laura Blondel dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... INTRODUCTION “ VARA seems to be a stepchild of our copyright laws, but does not require copyright registration ... rang que le copyright américain. Effectivement, le droit moral de l’auteur sur une œuvre protégée ... de droits moraux accordés aux auteurs d’œuvres d’art visuel créées à partir du 1 er juin 1991. En vertu de ...