L'Expo Peyo

Soumis le 22/10/2018 par Tiphaine Daniel dans MCEI / Comptes rendus d'expositions
... jusqu'au 28 octobre. C'est l'occasion de connaître un peu mieux leur créateur, Peyo, inventeur de génie, qui est ... fois quand elles ne lui convenaient pas. L'artiste est avant tout un scénariste qui apprend à dessiner pour ... à l'origine de la « Smurfmania» dans les années 80.   On voit donc une autre facette de Peyo : si l'on ne ...

ESPAGNE - Une harmonisation en douceur des droits nationaux, par Virginie MAURY

Soumis le 24/04/2008 par Philippe Guez dans MBDE / Droit des contrats
... le projet de Code civil européen est la solution la mieux adaptée pour des droits qui, pas à pas, se ... des ordres juridiques constants : la méthode douce . Avant de rentrer dans le vif du sujet, et bien que Luis Díez ... et qui sont une synthèse de ce qui à priori se fait de mieux au niveau des principes du droit des obligations. Sans ...

Copyright et droit d’auteur des chorégraphies ; la protection intellectuelle des chorégraphies est-elle adaptée à cet art ?, par Chloé Bordon

... actuel a été relancé. Le droit d’auteur protège-t-il mieux les chorégraphes dans un pays de civil law comme la ... Cour aux œuvres chorégraphiques de Martha Graham créée avant le 1 er janvier 1978, date de mise en œuvre du ... « A pas de deux for choreography and copyright », 80 N.Y.U L. Rev. 189 (2005)   Bethany M. Forcucci, ...

La protection des données à caractère personnel, intérêts américains, français et européens par Marion Boccaccio

... les revendre, les recouper, les conserver permet de mieux cerner un client potentiel, un mauvais payeur, voire un ... personnel et peut trouver différentes explications.   Avant le traitement des données, au moment de leur collecte, ... et de l’« opt-out » (accord et refus explicites). Avant cela, l’individu doit être tenu informé de ...

L'Art Brut Japonais : entre création artistique et enjeux sociaux

Soumis le 07/11/2022 par Manon Retailleau dans MCEI / Arts visuels et contemporains
... Brut s’est alors imposé tel quel au Japon . En effet, avant 2008, le terme est parfaitement inconnu aux Japonais, ... d’aide et de protection sociale au Japon. Il s’agit avant tout de structures sociales qui encouragent les ...

« Le silence est d’or» ? Analyse comparée du droit de ne pas participer à sa propre incrimination en droit anglais, français et européen - Pauline Danjou

... « une chose reste sûre, si on est maître de ses mots avant de les dire, on est leur esclave après ». Dans ce ... de ne trouver aucune mention légale de ce « droit » avant la loi du 15 juin 2000 sur la présomption ... du droit du de se taire en droit international pénal, Archives de politique criminelle 2002- 1 (n° 24) ...

Meurtre à l'heure du thé : réchauffer ses fêtes de fin d'année avec Agatha Christie

Soumis le 09/12/2020 par Lucie Bassoff dans MCEI / Comptes rendus de lecture
... de son œuvre. Parmi ces dernières, il faut mettre en avant les excellentes séries Hercule Poirot et Miss Marple ... globalement, c’est un domaine qui comptait peu de femmes avant le renversement fulgurant que fut l’œuvre d’Agatha ... et même tenter de résoudre soi-même l’enquête avant la fin du roman, puisque tous les éléments sont à ...

Le devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d’ordre d’après la loi n° 2017-399 : l’exemple vertueux de l’ordre juridique français

Soumis le 08/07/2020 par Salvatore Daina dans MBDE / Environnement
... en 2017, on a adopté un texte de loi qui représente une avant-garde absolue en matière de vigilance des ... donneuses d’ordres. Année 1 : les entreprises doivent mieux faire, février 2019, https://www.asso-sherpa.org/wp-content/uploads/2019/02/2019-etude-intera... -Fondazione per ...

La responsabilité des comités éthiques en matière de recherche biomédicale : comparaison des systèmes français et anglais.

Soumis le 29/08/2011 par Margo Bernelin dans MBDE / Droit de la responsabilité
... ont été instaurés en France de manière facultative avant 1988 (B. Feuillet- le Minitier, « Les Comités ... des membres des RECs. En France la question semble être mieux encadrée depuis que la loi du 9 août 2004 (loi ... Mme Brazier cette responsabilité existe tout de même . Avant de se prononcer sur cette question il convient de ...

La protection des secrets des affaires : Les effets de l’implémentation de la directive européenne 2016/943 au Royaume-Uni et en France.

Soumis le 10/07/2019 par Helena Moulin - smith dans MBDE / Droit des Affaires
... contrairement à une information diffusée, doivent rester avant tout confidentiels et secrêts. L’usage accru des ... délai de transposition fixé au 9 Juin 2018. En France, avant la transposition, le législateur n’avait ni défini ... aux entreprises en droit français et en droit anglais avant la transposition (A) pour pouvoir apprécier les effets ...