Un Sacre - Lorraine de Sagazan

... 3 au 7 mai 2022 : Théâtre des Célestins, Lyon Du 18 au 20 mai 2022 : La Comédie - Centre dramatique national de ...

La surveillance des entreprises d'investissement en droit français et en droit des Etats-Unis

... administrative indépendante depuis la loi du 20 janvier 2017. Mais l’ACPR n’est pas seule pour assurer ...

Cendrillon - Joël Pommerat

... représentations La Rochelle, La Coursive, du jeudi 20/10/2022 au samedi 22/10/2022 Châlons en Champagne, La ...
Mot-clés: théâtre / pommerat / cendrillon

Recevabilité des preuves acquises sur les réseaux sociaux : L’utilisateur a-t-il un droit à la vie privée ? - Par Jean-Eric Brin

... ou la fraude » (Cass., Civ., 17 juin 2009). De plus le 20 mai 2010, la 1 er chambre civile de la Cour de cassation a ... M. Y... les 8 et 9 octobre 2003 » (Cass., Civ.1., 20 mai 2010). II. Les écueils de la protection du caractère ...

Etude comparative de la revendication publique des biens culturels en droit international privé

Soumis le 06/07/2015 par Jennyfer Moreau dans MBDE / Droit international privé
... de courtoisie internationale et d’intérêt public [20] . Au final, la réticence anglaise à former une ... l’article de M. Audit précité. [14] Cass, 1 ère civ, 20 septembre 2006, pourvoi n°04-15599 [15] Voir la ... v. Goldberg and Feldman Fine Arts inc., and Peg Goldberg. [20] A titre d’exemple, voir Robb Evans v European Bank ...

La hardbass

Soumis le 07/02/2023 par Pierre Van cauteren dans MCEI / Musique
... Son émergence internationale Si elle née il y a environs 20 ans, elle connait une renommée internationale en 2015 ...

Etude comparative au regard des Règles dites “Nelson Mandela” des régimes d’isolement cellulaire aux Etats-Unis et en Europe

Soumis le 29/08/2023 par Natacha Remaud dans MBDE / Droits internationaux
... prolongé On décompte aujourd’hui aux Etats-Unis entre 20.000 et 25.000 détenus dans une situation d’isolement ... au moins une heure d’exercice en plein air par jour” (20) .  De la même façon, aux Etats -Unis, depuis la ... Sanchez c. France, Requête no 59450/00 (2006), §81. (20)   Observatoire international des prisons (OIP),. « ...