La loi générale allemande sur l’égalité de traitement dans des situations juridiques internationales par Monika Breitkopf

Soumis le 08/05/2008 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
... l'accès à l'emploi, à la formation et à la promotion professionnelles, et les conditions de travail du 23 ... l'accès à l'emploi, à la formation et à la promotion professionnelles, et les conditions de travail, 23 septembre ...

La Représentativité Syndicale aux États-Unis et en France

Soumis le 27/05/2014 par Morgan Guyot dans MBDE / Droit du travail
... de l’état, la France a fait le choix des élections professionnelles dans l’entreprise [18] pour déterminer la ... A l’inverse, en France, le choix des élections professionnelles fait qu’une pluralité de syndicats peut ...

Concepts et grandes questions relatifs au droit de l'égalité et de la non-discrimination, par Elise GESLOT

Soumis le 26/01/2009 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
... l’accès à l’emploi, à la formation et la promotion professionnelles et les conditions de travail • Directive ...

Le licenciement pour motif économique: les modifications introduites par la loi espagnole 3/2012 de mesures urgentes de réforme du marché du travail.

Soumis le 03/05/2013 par Maureen Dumesnil dans MBDE / Droit du travail
... entre la flexibilité et la sécurité des relations professionnelles. Les politiques de flexisécurité doivent ...

L'egalite des remunerations, une comparaison franco-americaine par Claire Génot

Soumis le 25/04/2007 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
... des salarié un ensemble comparable de connaissances professionnelles consacrées par un titre, un diplôme ou une ... conditions de travail pour l’EPA et connaissances professionnelles, capacités découlant de l’expérience ...
Mot-clés: sexe / rémunération / Etats-Unis

Le « Profilage racial » et la décision Soto c. Etat du New Jersey (Cour Supérieure du New Jersey, 14 Mars 1996) par Ophelia Claude

Soumis le 25/05/2009 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
... and the Constitution”, University of Chicago Legal Forum, 2002, p.206) une preuve impossible à apporter. ... and the Constitution”, University of Chicago Legal Forum, 2002, pp163- 268. Russel L. Jones, “A More Perfect ...
Mot-clés: statistiques / race / Europe / Etats-Unis

Enlèvements internationaux d’enfants : impact de l’accent mis sur la médiation dans la proposition de refonte du règlement Bruxelles II bis et le Brexit

Soumis le 01/09/2019 par Clara Paul dans MBDE / Justice & Procès
... de ce nouveau règlement en Angleterre (aux fins de ce blog, l’Angleterre sera désignée comme référant à ...

La publicité en faveur du tabac sur internet, approche comparée à la lumière du droit français et allemand

Soumis le 17/05/2018 par Anne-claire Lohest dans MBDE / Droit des Affaires
... communication en ligne » édités par des organisations professionnelles de producteurs, fabricants ou distributeurs ... les services de communications en ligne ou publications professionnelles spécialisées  dés lors que leur accès ...

La publicité en faveur du tabac sur internet, approche comparée à la lumière du droit français et allemand

Soumis le 17/05/2018 par Anne-claire Lohest dans MBDE / Droit des Affaires
... communication en ligne » édités par des organisations professionnelles de producteurs, fabricants ou distributeurs ... les services de communications en ligne ou publications professionnelles spécialisées  dés lors que leur accès ...