Les états d'exception et la lutte contre le terrorisme en Italie

Soumis le 02/01/2017 par Yeris Nicolas dans MBDE / Libertés et droits fondamentaux
... http://croie.luiss.it/archives/622 https://insorgenze.net/tag/etat-dexception/ ...

Etat d’urgence/Etat d’exception/Lutte contre le terrorisme en Italie

Soumis le 02/11/2016 par Margaux Romano dans MBDE / Libertés et droits fondamentaux
... La mozione non può essere messa in discussione prima di tre giorni dalla presentazione. L'approvazione della mozione di sfiducia ...

Droit d’auteur, Copyright et Art Conceptuel par Caroline RAWSKI

... Cette nécessité de fixer l’œuvre ne facilite bien entendu pas la protection d’œuvre de l’art contemporain, souvent ...

Le mariage gay en Allemagne

... Hamburg 2002, ISBN 3-935596-14-6, p. 140–149 [4]  Archives du SPIEGEL 25/1957, Die Eigenart des Mannes - STRAFRECHTREFORM, du ...

Vers un encadrement des monnaies virtuelles en France et aux États-Unis

... failles opérationnelles du site ont permis de retracer. Les archives et l’activité en ligne associées au domaine en ont fait des cibles ...

Jurisprudence Mangold, Acte II : l’arrêt Kücükdeveci (CJUE, 19 janvier 2010, C-555/07), par Mariam Mainguy

Soumis le 26/07/2010 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
... Mars 2010, étude 3). La Cour de cassation ne l’a pas entendu de cette oreille : l’Assemblée plénière a décidé d’interroger ...
Mot-clés: Allemagne / âge