"Gabrielle Chanel. Manifeste de mode" au Palais Galliera
... » au 31 rue Cambon. C’est dans cette boutique, que l’histoire de la maison de haute couture commence. Entre 1913 ... sein de l’exposition, une pièce est réservée à l’histoire de ce parfum. Quand elle le crée en 1921, ... collection de bijoux, nous replongeons aux sources de l’histoire avec des thèmes récurrents : la croix, les ...L'affaire de la Nuestra Señora de las Mercedes: la question de l'immunité souveraine des épaves de navires d'Etat; par Mathilde Jouyet.
... Bien des convoitises autour de 17 tonnes d'or , le blog de Maître Antoine Beguin, ... el caso Nuestra Señora de las Mercedes , Aquiescencia: un blog de derecho internacional en sus multiples ... Bien des convoitises autour de 17 tonnes d'or , Le blog de Maître Antoine Beguin, 9 septembre 2008, ...Vers l’intégration des femmes dans la classe suspecte: une reconnaissance sans precedent
... que notre pays a derrière lui une longue et malheureuse histoire de discriminations sexistes. (…) Durant la majeure ... [viii] http://www.justice.gov/opa/blog/confession-error-solicitor-generals-mist ... [ix] ... [xvi] http://www.archives.gov/historical-docs/document.html?doc=13 [xvii] ...Droit à l’oubli et liberté de la presse et d’information : une conciliation difficile ? Commentaire de l’arrêt du 27 mars 2020, no. 7559 de la Cour de Cassation italienne
... italienne assimilable à la CNIL, l’effacement des archives historiques d’un quotidien en ligne des articles ... la présence d’un article de presse dans les archives informatiques d’un quotidien relatif à des ... (4) https://www.berton-associes.fr/blog/droit-de-l-internet/droit-a-oubli-nu... (5) ... Mot-clés:
Quand l'accusé devant la CPI plaide coupable: Le jugement portant condamnation d'Ahmad Al Mahdi du 27 septembre 2016 à l'aune de la common law et du droit romano-germanique – Ozan Mert Imrek
... internationale (CPI) a, pour la première fois dans l'histoire de cette juridiction, confirmé tous les faits et ... p. 55). Constituant un fait inédit dans l'histoire de la CPI, l'aveu de culpabilité d'Al Mahdi a donc ...L’appréciation du droit à un procès équitable et à un recours effectif en matière de Justice militaire, par Thomas Rapoport
Soumis le 06/04/2009 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... ainsi la justice militaire n'est pas la justice, la musique militaire n'est pas la musique ».Ce bon mot de G. Clemenceau permet de mettre en ...
Mot-clés: justice militaire; procès équitable
L’Atelier des lumières : quand l’art et le numérique ne font plus qu’un!
... cent ans de la peinture viennoise. Comme une réelle histoire racontée visuellement, on entre d’abord dans la ... sur les murs, le sol et le plafond, au rythme de la musique. Si certains déambulent à leur rythme, d’autres ... profite-t-on finalement de tous les détails ? De plus la musique diffusée au rythme des projections n’oriente ... Mot-clés: atelier des lumières / exposition / exposition immersive / son / lumière / Nouvelles technologies / klimt / secession viennoise / culture
La situation du propriétaire dépossédé et de l’acquéreur de bonne foi en cas de vol d’un bien culturel ou de son exportation illicite, par Maureen Stephan
Soumis le 04/05/2008 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... de la tradition autant politique que juridique, de l’histoire, de l’identité nationale de chacun des pays. Au ... important pour l’archéologie, la préhistoire, l’histoire, la littérature, l’art ou la science ». Le droit ... publiques figurant sur les inventaires des musées, des archives et des fonds de conservation des bibliothèques ou ...
L'auscultation de la lutte contre le racisme et les discriminations en France et en Allemagne au niveau international (Rapport du Rapporteur Spécial des Nations Unies, Mission en Allemagne, 2010)
... afin de faire reculer le racisme. _____ L’histoire va-t-elle se répéter ? Le Front National va-t-il ... et compétences de l’ADS/Comparaison avec la HALDE, blog M2bde, 2010 ), ce qui pourrait se faire au détriment ... américaine fragmentée », Le Monde Diplomatique, Archives janvier 1998 - Sondage : Marine le Pen en tête au ...ITALIE - La qualification juridique du jeu vidéo en France et en Italie : une qualification complexe pour une œuvre complexe. Par Pauline RAYMOND
Soumis le 20/06/2011 par Pauline Raymond dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... aux domaines de la science, de la littérature, de la musique, des arts figuratifs, de l’architecture, du ... ch. B, 20 sept. 2007, SESAM c/ SELAFA) a reconnu que la musique ne se fond pas dans l’ensemble que constitue le jeu ... différents régimes selon la nature de ses composantes (musique, programmation logicielle, résultante audiovisuelle) ...
Mot-clés: œuvre protégée / Œuvre de collaboration / œuvre collective / WilliamElectronics / Versaille :complot à la cour / Urban Runner / Super Mario / Siae / Sesam / opera in comunione / opera collettiva / Nintendo / Logiciel / Propriété intellectuelle / qualification / jeux vidéo / Cryo / cour de cassation / Atari