Visiter autrement le Quartier latin à Paris avec l’architecture néoclassique
... Les architectes Marie-Joseph Peyre et Charles de Wailly sont désignés par le marquis de Marigny en 1767 pour mener ... et le confort des étudiants. Ainsi, les gradins sont progressivement moins élevés et plus larges, afin de ... Mot-clés: Paris / Architecture / Néoclassicisme / Histoire de l'Art / Odéon / Panthéon / Université de Paris
Tessili – une histoire éternelle ? (Commentaire de l’arrêt de l’Oberlandesgericht de Stuttgart du 24 mars 2004) – Par Nils Hala
Soumis le 22/05/2007 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... du droit matériel qui le régit (toujours de cet avis sont p. ex.: R. Geimer, E. Geimer, G. Geimer, Internationales ... En plus, il y aura toujours des contrats suis generis qui sont inqualifiables. D’où en tout cas le besoin d’une ...
Le cas Louboutin : la protection d’une couleur en tant que marque en France et aux Etats-Unis
... et donc jamais protégeable en tant que marque. Ce sont ces motifs que la cour d’appel va renverser. Second ... concurrents pour des versions différentes du produit ne sont pas fonctionnelles et peuvent bénéficier de la ... le produit en raison de son origine (voir n° 10) sont tout simplement absents. Louboutin contre Zara : ... Mot-clés: Zara / Yves Saint Laurent / Semelle / Red Sole Mark / Protection d'une couleur / mode / Louboutin / Fonctionnalité / Droit des marques / concurrence
Commentaire de la décision du 9 février 2011 de la cour d'appel de Celle relative à l'obtention de vêtements féminins par un prisonnier de sexe masculin
... argument que les vêtements demandés par le prisonnier sont des vêtements de femme, la maison d’arrêt a violé ... que « des différences de traitements liés au sexe ne sont autorisées que lorsqu’elles sont absolument nécessaires au règlement de problèmes qui ...L’opération chirurgicale de conversion sexuelle en France et en Italie au regard des arrêts Garçon et Nicot c. France et S. V. c. Italie de la CEDH. Léo ADRIANI
... sexe dans le cadre de cette procédure. 2) En France Ce sont les requêtes des deuxièmes et troisièmes requérants ... les patients, avec des effets (dont la stérilité) qui sont obtenus à plus ou moins long terme. ». Le choix ... Mot-clés: transgenre / article 8 CEDH / convention européenne de sauvegarde des droits de lhomme et des libertés fondamentales / état civil / changement de sexe / mention du sexe / traitement stérilisant / Vie privée / intégrité physique / CEDH / Garçon et Nicot c. France / S. V. c. Italie / opération chirurgicale de conversion sexuelle
L'application du régime spécial de détention en Italie confrontée aux exigences de l'article 3 de la Convention européenne des droits de l'Homme
... restrictions et interdictions qui ont été mises en place sont les suivantes: interdiction de l’usage du téléphone, ... garanti au détenu. Les faits de l’affaire „Riina” sont semblables à ceux de l’affaire „Provenzano”. En ... par un important déclin des fonctions cognitives qui se sont aggravées au fil du temps. Au paragraphe 152, la Cour ...Il était une fois dans l'Est parisien...
... durables de la région Ile-de-france, de nombreux ateliers sont proposés en lien avec les saisons comme la tonte des ... “permaculture” et des visites guidées vous sont proposées gratuitement. N’oubliez pas de vous ... Mot-clés: Est parisien / ferme / nature / environnement / culture / théâtre / expositions / Cartoucherie / Marne / Vincennes / guinguettes / sorties / Paris / promenades