L'e-sport, ou quand jouer aux jeux vidéo devient un sport
... en ligne, ces jeux ont su conquérir un vaste public. Si la plupart des gens jouent aux jeux vidéo pour ... jeu de cartes, puis elles seront ensuite piochées dans un ordre aléatoire au cours de la partie. Comme au poker, si elles ne sortent pas dans le "bon ordre", il sera moins aisé de remporter la partie. Entre le ...Le phénomène de violence domestique et la Loi Le Domestic Violence Act de 2018 en Irlande et le Grenelle sur les violences conjugales de novembre 2019 en France
... de 2017, l’État Irlandais avait été rappelé à l’ordre également pour le manque d’enregistrement des ... devra prendre en compte lors du procès la récidive, la consommation d’alcool et de drogues, la condition physique ... Néanmoins, la mesure la plus importante aux yeux du public irlandais est l’introduction du crime de ... Mot-clés: féminicide / violences domestique / droit irlandais / droit français / violences sexistes / Grenelle
Cendrillon - Joël Pommerat
... On découvre alors les visages qui composent le public, des enfants, des parents, des jeunes adultes, des ... aux porteurs de ce projet, les comédiens rejoignent le public et se livrent sur les enjeux de cette re-création ... Le Bateau Feu, du mercredi 24/05/2023 au vendredi 26/05/2023 Comptes rendus de spectacles vivants MCEI ...ITALIE - Mesures techniques de protection et consoles de jeu vidéo : l’opposition du droit des auteurs et des ayants droits aux droits des utilisateurs et des consommateurs, par Pauline RAYMOND.
Soumis le 13/06/2011 par Pauline Raymond dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... indirect du juge étranger et conformité à l'ordre public internationale de fond et de procédure), déclarant ... à la frontière des droits de la concurrence et de la consommation, bien au delà de la seule protection du droit ...
Mot-clés: œuvre multimédia / VirginMedia / Sony Computer / Nintendo / modchips / Microsoft / mesures techniques de protection / Legge diritto autore 1941 / jurisprudence / interopérabilité / Hadopi 2 / Hadopi / Droit d’auteur / droit de la concurrence / DRM / Divineo Davdsi 2006/961 / directive 21/2009CE / Decreto legislativo 68/2003 / contournement / consoles de jeu / Apple / abus de position dominante / Jeu vidéo
Le modèle du plan Ecophyto II+ pour une révision du plan italien
... directive n° 2009/128/CE instaurant un cadre d’action communautaire pour parvenir à une utilisation durable des ... du 21 octobre 2009, instaurant un cadre d’action communautaire pour parvenir à une utilisation des pesticides ... La phytopharmacovigilance, 2018, https://www.anses.fr/fr/content/la-phytopharmacovigilance , consultée le 18 mai ...Analyse comparative des règles de décompilation de logiciels en Europe (France, Allemagne) et aux Etats-Unis.
... - Copyright Act of 197 6 (promulgué en tant que Public law 94-552, oct. 19, 1976) - Urheberrechtsgesetz (Gesetz über ... Absolute Games, Divineo et autres , CA Paris arrêt du 26.09 2011. - Microsoft Corp c/ Commission , Décisions ...L’égalité de traitement en matière de prestations sociales dans l’Union européenne, au regard de l’ordonnance du Bundessozialgericht (B 4 AS 9/13 R) du 12 décembre 2013, par Mélanie Reuter
Soumis le 10/04/2014 par Regis Chemain dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... économiques et commerciaux au sein de l’espace communautaire. Dans ce contexte, la liberté de circulation ... : Landessozialgericht Niedersachsen-Bremen, ordonnance du 26.02.2010 – L 15 AS 30/10 Landessozialgericht ... Royer du 8 avril 1976 CJUE, affaire 292/89, Antonissen du 26 février 1991 CJUE, affaires jointes C‑22/08 et ...
Mot-clés: Union Européenne / travailleurs / libre circulation des personnes / égalité de traitement / CJUE / aides sociales
A propos de la convergence des modèles juridiques Britanniques et Français : Moteurs, obstacles et opportunité. par Guillaume Prouteau
Soumis le 02/06/2014 par Regis Chemain dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... que les Etats Membres ont le devoir d’intégrer à leur ordre juridique et l’obligation d’en garantir ... directe des normes européennes dans l’ordre juridique national, amenant ainsi un système ... : 1. Cappelletti, Le pouvoir des juges , coll. « Droit public positif », Aix et Paris, Presses Universitaires ...
Google passe à la caisse… Des cookies à 22.5 millions de Dollars ! Par Suzanne Vergnolle
Soumis le 15/04/2013 par Suzanne Vergnolle dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... européennes réunies en séance plénière du G29 le 26 février 2012 ont décidé de poursuivre leurs ... lorsque les fonds seront épuisés. Le site internet Public Sénat dénonçait « un accord qui pose plus de ... ainsi, le Spiil a demandé que l’accord soit rendu public. Parce que l’accord manque de transparence il ...
Mot-clés: Vie privée / informatique / Google / FTC / Federal Trade Commission / Droit des données personnelles / données personnelles / décision administrative / Cookies