LA HALLE PAPiN : Boîte à outils créative & festive !
... et enjeux nécessitent des réflexions de fond quant aux fonciers existants et la définition ou redéfinition de ... elle est aussi, et pour leur plus grand bonheur, destinée aux visiteurs. La diversité des publics qui y passent le ...« La production artistique est l’une des conditions de l’existence » : à la découverte de l’art Aborigène.
... sociale à University College et doyen du Conseil pour la Recherche University de Canberra. Son ouvrage ... s'attache à l'objet artistique fini, contrairement aux Aborigènes qui glorifient un art éphémère et ... sont destinées à être exposées contrairement aux toiles des plus grands peintres européens. Aujourd'hui ...La crise, un jeu?
... financièrement chaotique de la France, géographiquement aux antipodes mais juridiquement si proches, pourquoi la ... d’accords illicites. B) L’instabilité inhérente aux jeux « coopératifs » : le cartel L’approche ... droit civil), sont autant d’instruments préjudiciables aux pays comme le Chili et, dans une moindre mesure, comme la ...Cariou v. Prince, 2011 WL 1044915 (S.D.N.Y. March 18, 2011) : la souplesse du fair use américain en matière d'« appropriation art », par Véronique Mauduit.
Soumis le 13/07/2012 par Veronique Mauduit dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... l'enjeu dans la décision Cariou v. Prince rendue le 18 mars 2011 par le Southern District Court de New York (1ère ... de l'accessoire ou de "l'arrière-plan" est commune aux droits de reproduction et de représentation. Mais la ... normale de l'oeuvre ni causer un préjudice injustifié aux intérêts légitimes de l'auteur ». Ce sont les droits ...
ROYAUME UNI - Commentaire de l’article de Lucinda Miller : “ The Common Frame of Reference and the feasibility of a common Contract law in Europe”, par Rebecca HUXFORD
... et la rédaction de définitions des termes abstraits, aux fins d’améliorer l’acquis communautaire. Le but ... le même commentaire, Pauline Rémy Corlay s’intéresse aux problèmes potentiels d’un instrument optionnel. Parmi ... par le même terme, n’ont rien à voir les unes aux autres lorsqu’on considère leur contenu. Tout ... Mot-clés: « Code Civil Européen » / Cadre Commun de Référence
La condamnation de L’Italie pour la présence de crucifix dans les salles de classes (CEDH, 3 novembre 2009, Lautsi c/ Italie, aff. n° 30814/06) par Jeanne Ferraro
... les juridictions supérieures italiennes. En 1988, le Conseil d’Etat avait affirmé que la présence de crucifix ... dispositions l'ayant instituée étaient antérieures aux accords du Latran et que ces derniers ne faisaient ... supprimés à la suite de l'adoption de la loi du 28 mars 1882, qui posait le principe de la neutralité de ...La responsabilité internationale de l’Etat pour le fait d’acteurs non étatiques : approche différenciée de deux juridictions internationales
Soumis le 30/05/2011 par Celine Tran dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... L’Article 2(4) de la Charte des Nations Unies interdit aux Etats d’user ou menacer d’user de la force contre ... entreprise par un organe de facto de l’Etat qui nuit aux intérêts économiques d’un ressortissant étranger. ... était un conflit interne ou international aux fins d’application des normes de DIH. Si le conflit ...
Mot-clés: TPIY / responsabilité des Etats / Cour Internationale de Justice / Bosnie-Herzégovine / Allemagne
ESPAGNE - Étude comparative des réactions doctrinales françaises et espagnoles sur l’intérêt d’un code civil européen, par Aude MERCIER
... au projet de code civil européen. Contrairement aux français, les auteurs espagnols sont majoritairement ... Francis Lefebvre affirme que la diversité juridique nuit aux petites et moyennes entreprises (PME). C’est aussi ce ... 2004). Beaucoup de travail reste à faire, suivons le conseil de Monsieur Malaurie: accomplissons-le avec humilité ... Mot-clés: Harmonisation européenne / droit privé européen
Meurtre à l'heure du thé : réchauffer ses fêtes de fin d'année avec Agatha Christie
... des caractéristiques dont on peut se moquer gentiment. Quant aux autres détectives qu’elle met en scène, ils sont ... que tente de répondre une bande dessinée parue en 2014, écrite par Anne Martinetti et Guillaume Lebeau et dont ... Mot-clés: agatha christie / roman policier / littérature / littérature anglaise / hercule poirot / miss marple / culture anglaise / noël / écrivain / hommage / 20ème siècle / victorien / modernité