Visiter autrement le Quartier latin à Paris avec l’architecture néoclassique
... du quartier latin, le quartier universitaire de Paris, avec l’ancienne école de chirurgie, aujourd’hui siège ... chirurgie. Les premiers datent notamment du XVIe siècle, avec la construction des théâtres anatomiques, qui ... de droit et l’École de théologie) ont été construits avec les mêmes caractéristiques architecturales que le ... Mot-clés: Paris / Architecture / Néoclassicisme / Histoire de l'Art / Odéon / Panthéon / Université de Paris
Survie de l’autorité de la chose jugée en cas de révocation rétroactive d'un brevet ? Une mise en perspective de l’arrêt anglais Virgin Atlantic Airways de 2013
... rédiger sa propre opinion, qu’elle soit en accord avec la décision principale pour des « raisons ... ( concurring opinion ) ou en « désaccord avec celle-ci » ( dissenting opinion ). Dans l’affaire ... 2012, pp.286 et s. §349. Droit anglais T.C. HARTLEY, International Commercial Litigation , Cambridge University ...Le rôle du juge dans l'administration de la preuve civile : l'exemple des mesures d'instruction en France et en Russie - par Anne-Sophie MASSON
... paroxysme et la chute du régime communiste a entrainé avec elle la fin d’une telle vision. Le code de 1964 a ... preuve civile. L’évolution qui s’est opérée en 1972 avec le Nouveau Code de Procédure Civile (NCPC) a donné au ... La terminologie employée par le législateur russe avec le mot « circonstance » témoigne de ... Mot-clés:
Retour sur la Cité de l'Histoire
... facilement se lasser du concept. ON peut vite se croiser avec d’autres spectateurs et devoir sauter une décennie ... par la présence d'un acteur ou d'une actrice qui joue avec le public et raconte l'époque dans laquelle le public ... d'acteurs permet de vitaliser le processus et de rompre avec l'ennui d'une simple déambulation dans les époques. ... Mot-clés: Cité de l'histoire
La notion de marché financier en France et aux Etats-Unis, par Nicolas Boittin
... à court et long terme, ne doit pas être confondue avec celle de marché monétaire, marché de l’argent à ... Aux Etats-Unis, l’inscription en compte coexiste avec les certificats papiers alors même que les autorités ... entre marché réglementé et marché non réglementé avec la directive 93/22/CEE du 10 mai 1993. Suite à la ...L'influence de l'Americans with Disabilities Act sur la loi "handicap", par Marie-Amélie Goguel
... Cette loi française a subi l’influence du droit international et européen. La personne souffrant d’un ... qualifiée en raison de sa relation ou son association avec une personne handicapée, ne pas prendre des ... la Communauté européenne et d’autre part sur le plan international. En effet, une directive communautaire ...ROYAUME-UNI La responsabilité des parents du fait de leur enfant, analyse comparée du droit français et du droit de Common Law
... du dommage causé par leurs enfants mineurs habitant avec eux » (art. 1384 al. 4 du Code civil) En droit ... lancée par Brian âgé de 13 ans alors qu’il jouait avec sa catapulte. Ses parents l’avaient prévenus du ... affaires impliquant des adolescents ayant joué avec des armes à feu, comme par exemple Newton v Edgerley, ...Contrôle sur place des autorités de supervision bancaire et protection de la vie privée en droit franco-irlandais (à propos de l’arrêt de la Cour suprême irlandaise CRH plc v Competition and Consumer Protection Commission du 29 mai 2017 (IESC 34 [2017]))
... à la Section 37 de la loi précitée ainsi qu’en accord avec les droits garantis par la Constitution. De même, une ... place ne peuvent réaliser des recherches sans rapports avec l’enquête et doivent respecter le droit à la vie ... « Ireland: Regulatory powers of investigation », International Financial Law Review 1/15/2018 DLA Piper, ... Mot-clés: régulation bancaire / autorité de supervision / Vie privée / Protection / contrôle sur place / Irlande / France
ESPAGNE - Étude comparative des réactions doctrinales françaises et espagnoles sur l’intérêt d’un code civil européen, par Aude MERCIER
... juridique de l’Europe ne peut se faire qu’avec du temps et le recours au droit comparé. Cela nous ... une même religion, chrétienne; une même culture, avec sa langue, latine. C’est ce qui a fait dire à ... droit par les étudiants et professionnels du droit avec toutes les dépenses matérielles que cela suppose ainsi ... Mot-clés: Harmonisation européenne / droit privé européen