Etiquette "folklore ; savoirs traditionnels"

Le droit intellectuel russe a abordé la question de protection du folklore. Les auteurs se sont d'abord demandés si le droit d'auteur n'était pas une solution. Mais des défauts sont rapidement apparus et le législateur a décidé d'interdire ce type de protection. Le droit des brevets est aujourd'hui utilisé pour certains types d'éléments folkloriques, en particulier les traitements médicamenteux. Mais ce droit ne couvrant pas toute la question, certains proposent la création d'un droit sui generis. Сe commentaire envisage successivement ces propositions en s’appuyant sur les articles 1259.6 et 1349 du code civil russe .