ETATS-UNIS - Trade protections in the US, par Emilie ALEXANDRE
Soumis le 18/01/2007 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... Guez Ce livre donne une description assez détaillée des principes fondamentaux du libre-échange. De plus, il ... européenne MBDE ETATS-UNIS - Trade protections in the US, par Emilie ALEXANDRE ...
Mot-clés: international trade / free-trade
ETATS-UNIS - International commercial law, par Emilie ALEXANDRE
Soumis le 18/01/2007 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... retrouver en commerce international tel que : le droit des contrats, de l’électronique, financier, de la ... MBDE ETATS-UNIS - International commercial law, par Emilie ALEXANDRE ...
ETATS-UNIS - Lex Mercatoria, ‘Essays on International Commercial Law in Honour of Francis Reynolds, par Emilie ALEXANDRE
Soumis le 18/01/2007 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... comporte une liste d’arrêts qui sont détaillés dans l’ouvrage. Lex Mercatoria, ‘Essays on International ... Commercial Law in Honour of Francis Reynolds, par Emilie ALEXANDRE ...
Mot-clés: international agreements / enforceability
ROYAUME UNI - The somafer case, par Marie PARKINSON
Soumis le 17/01/2007 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... conception européenne et britannique de la nationalité des société puisque le droit anglais ne requière pas que ... et européenne MBDE ROYAUME UNI - The somafer case, par Marie PARKINSON ...
ITALIE - « Controversie nel commercio elettronico B2C : Competenza giurisdizionale e legge applicabile », Article de Giuseppe Briganti, par Lucie LORENZINI
Soumis le 17/01/2007 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
Philippe Guez Analyse des normes régissant les controverses pouvant résulter du ... e legge applicabile », Article de Giuseppe Briganti, par Lucie LORENZINI ...
ITALIE - « Contenzioso Nazionale ed Internazionale », Article de Andrea Leoni et Mauro Lottaroli, 2006, par Lucie LORENZINI
Soumis le 17/01/2007 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... et administratives. L’auteur met en relief les failles des deux textes. Quelle est l’opinion de la doctrine ... », Article de Andrea Leoni et Mauro Lottaroli, 2006, par Lucie LORENZINI ...
ALLEMAGNE - Art. 28 Einführungsgesetz zum Bürgerlichen Gesetzbuch (EGBGB), par Nils HALA
Soumis le 17/01/2007 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... Gesetzbuch; EGBGB) fourni la règle de conflit de lois en matière contractuelle lorsque les parties n’ont ... Einführungsgesetz zum Bürgerlichen Gesetzbuch (EGBGB), par Nils HALA ...
ALLEMAGNE - Fünfte Verordnung über zwingende Arbeitsbedingungen im Baugewerbe ( 29 août 2005 ), par Laure-Elie Binet
... minimum aux employés de l’industrie du bâtiment, un des seuls secteurs à en bénéficier. En effet,il n’existe ... Arbeitsbedingungen im Baugewerbe ( 29 août 2005 ), par Laure-Elie Binet ...ALLEMAGNE - le « Background check des candidats en Allemagne : qu’est ce qui est autorisé ? », paru le 10.10.2006 ; Hermine-Charlotte Foucher.
... au détriment du salarié. Source : Cet article est paru dans la revue NZA Nr. 19/2006 p. 1065 s. Elle peut être en ... . Droit du travail MBDE ALLEMAGNE - le « Background check des candidats en Allemagne : qu’est ce qui est autorisé ? ...ITALIE - les articles 1, 3, 4 de la constitution italienne, par Francesco CREMONA
... pose le principe d'égalité et prévoit l'élimination des obstacles à la liberté et à l'égalité empêchant ... - les articles 1, 3, 4 de la constitution italienne, par Francesco CREMONA ... Mot-clés: