Le rejet de preuves pertinentes, article 403 du code américain de la preuve (Exclusion of Relevant Evidence on Grounds of Prejudice, Confusion, or Waste of Time, Rule 403 of the Federal rules of evidence)

En droit américain, pour qu’une preuve soit admissible, elle doit être pertinente (article 402 du code américain de la preuve). Une preuve est pertinente si elle rend un fait déterminant du litige plus probable ou moins probable qu’il ne le serait sans la preuve (article 401 du code américain de la preuve). Cependant, bien que pertinente, il arrive qu’une preuve ne soit pas considérée comme admissible. Le juge dispose d’un large pouvoir d’appréciation à cet égard. Il prend en considération certains facteurs pour déterminer l’admissibilité d’une preuve, à savoir, la valeur probatoire de la preuve et les conséquences néfastes que son admission peut entraîner. Ainsi un juge peut refuser de soumettre au jury une preuve qui ne fait que réitérer un fait déjà établi, qui peut causer des confusions, tromper le jury, l’influencer de manière injuste, allonger les délais.