Etiquette "prompt"

Le 27 novembre 2023, dans l'affaire Li c. Liu, le Tribunal Internet de Pékin a reconnu, sur le fondement du droit d'auteur, la protection d'une image produite au moyen de Stable Diffusion, jugeant que la sélection et l'ordonnancement des prompts par l'utilisateur constituaient un apport créatif humain suffisant. La solution tranche avec la décision Feilin c. Baidu (2019), qui avait refusé cette qualification à des graphiques issus d'un traitement statistique automatique. Confronté au critère d'originalité dégagé par la Cour de justice de l'Union européenne dans l'arrêt Infopaq (2009) et à la conception française personnaliste de l'empreinte de la personnalité, ce raisonnement révèle une convergence de vocabulaire avec le droit européen, mais des fondements doctrinaux distincts : là où le droit d'auteur européen et français protège la trace d'un sujet créateur, le juge pékinois mobilise l'originalité comme instrument d'une politique d'innovation.