Il diritto è uomo o donna?

Soumis le 23/06/2016 par Jasmine Gianera dans MBDE / Théorie du droit
... che ricoprono, dominante l’uomo e subordinato la donna. [3]   Una diversa lotta per l’uguaglianza Janet Halley ... tra i due sessi, “Le deuxième sexe” [3] Tale attribuzione dei diversi ruoli è constatata anche da ...

Delphine et Carole, insoumuses : Un voyage au cœur du documentaire féministe des années 70.

... insoumuses : Un voyage au cœur du documentaire féministe des années 70. ...

Arrêt du Tribunal Constitutionnel nº 328/2005 Espagnol du 12 décembre 2005 bruxelle terematai

Soumis le 24/01/2007 par addm1n dans MBDE / Internationalisation du droit pénal
... Constitutionnel espagnol peut être saisi lorsque un des droits fondamentaux garantis par la Constitution ...

Decision cadre du 13 juin 2002 relative au Mandat d´arrêt Européen.BRUXELLE Terematai.

Soumis le 24/01/2007 par addm1n dans MBDE / Internationalisation du droit pénal
... nationaux. En Espagne elle a donné lieu à la loi 3/2003 du 14 mars. Internationalisation du droit pénal MBDE ...

ESPAGNE - Articles 951 à 958 du Code de procédure civil espagnol de 1881, par Isabelle MARTINEZ

... de la reconnaissance et de l’exécution, en Espagne, des décisions étrangères. Source : ...
Mot-clés:

Amendment of Rule 37(f) on electronic discovery (2006) - par Céline BRASSART

... sanctions judiciaires lorsqu’une partie ne peut fournir des preuves électroniques en raison de leur perte liée à ...

La remise facilitée ?

Soumis le 21/01/2007 par addm1n dans MBDE / Internationalisation du droit pénal
... de la procédure et le manque de définition claire des 32 délits listés risque d’entraîner une incertitude ...