Sur un article de Georg Nolte par Eliette Gondoin

Soumis le 26/12/2006 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
... la conception la plus adéquate au niveau internationale. Pour cela, il examine l’importance pratique d’une ...

Décision de la Cour fédérale de justice rendue le 29 avril 2003 - par Alexandre CASANOVA

... de témoins qui semble très artificiel. Textes : § 675 BGB (Bürgerliches Gesetzbuch) ; §§ 445 et suivants ZPO ...

Voyage au bout de la nuit - EXTRA LIFE de Gisèle Vienne

... où l’extrême chaos côtoie la grâce éphémère. Pour faire apparaître les fractures qui traversent la ...

Il diritto penale del nemico?

Soumis le 26/06/2017 par Ilaria Sardu dans MBDE / Théorie du droit
... con una guerra di difesa; ad un crimine, per quanto grave possa essere, con il diritto penale.” È chiaro che ...