Jack et la mécanique du coeur ou la poétique de l'horloge

... aiguilles. Il semble que tous autour de lui aient subi les affres de la vie aussi : Arthur, dont le coeur est aussi brisé que son corps, Anna qui dérobe les fleurs des sépultures, Joe le harceleur rongé par ... de cette fable.  click-clock-ding-dong … Haut les coeurs ! La lumière jaillit cependant, révélant un ...

Arret du Tribunal Constitutionnel 30/2006 du 30 janvier BRUXELLE Terematai

Soumis le 24/01/2007 par addm1n dans MBDE / Internationalisation du droit pénal
... Nacional qui accorde une demande d´extradition. Dans les cas d´espèce le Tribunal Constitutionnel se prononce sur la confusion qu´il peut y avoir parmi les juges du fond entre la Convention Europeenne sur ...

Loi 3/2003 du 14 Mars 2003 transposant la décision cadre relative au mandat d’arrêt europeen.Terematai

Soumis le 24/01/2007 par addm1n dans MBDE / Internationalisation du droit pénal
... en vigueur dès le 18 mars 2003. L´Espagne figure parmi les 10 pays avec le Portugal,le Danemark, le Royaume Uni, la ... d´arrêt européen avec la transposition opérée par les autres Etats Internationalisation du droit pénal MBDE ...

Clémentine de Brosses : Régulation des établissements financiers aux Etats-Unis (analyse de la loi Sarbanes-Oxley) : Une approche du droit des marchés financiers (Approaching Securities Law)

Soumis le 22/01/2007 par addm1n dans MBDE / Régulation bancaire et financière
addm1n Doctrine : article Cet article analyse les apports de la loi Sarbanes-Oxley quant au droit des ... marchés financiers. Il permet donc de mieux comprendre les enjeux de la loi Sarbanes-Oxley en droit américain. ...

Clémentine de Brosses : Régulation des établissements financiers aux Etats-Unis : The Sarbanes–Oxley Act of 2002

Soumis le 22/01/2007 par addm1n dans MBDE / Régulation bancaire et financière
... Loi fédérale. La loi Sarbanes-Oxley impose à toutes les entreprises cotées aux Etats-Unis de présenter à la ... non seulement aux Etats-Unis mais également en Europe car les groupes européens ayant des intérêts aux Etats-Unis ...

Bureau du Procureur du Roi à Bruxelles contre Cando Armas et autres

Soumis le 21/01/2007 par addm1n dans MBDE / Internationalisation du droit pénal
... ainsi que le lieu où le délit a été commis sont les difficultés soulevées en l’espèce. La comparaison ... d’autres ordres juridiques favoriserait une meilleure coopération Internationalisation du droit pénal MBDE Bureau ...