ETATS-UNIS - All Law Reports, par Emilie ALEXANDRE

... l’état du droit américain. Elle est rédigée par des membres de la doctrine et constitue une synthèse très ... § 1581) Coopération judiciaire internationale et européenne MBDE ETATS-UNIS - All Law Reports, par Emilie ...
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ETATS-UNIS - Trade protections in the US, par Emilie ALEXANDRE

... Guez Ce livre donne une description assez détaillée des principes fondamentaux du libre-échange. De plus, il ... Elgar, 1995 Coopération judiciaire internationale et européenne MBDE ETATS-UNIS - Trade protections in the US, ...

ETATS-UNIS - International commercial law, par Emilie ALEXANDRE

... retrouver en commerce international tel que : le droit des contrats, de l’électronique, financier, de la ... (2001) Coopération judiciaire internationale et européenne MBDE ETATS-UNIS - International commercial law, ...

ETATS-UNIS - Lex Mercatoria, ‘Essays on International Commercial Law in Honour of Francis Reynolds, par Emilie ALEXANDRE

... Royaume-Uni. De plus, cet ouvrage comporte une liste d’arrêts qui sont détaillés dans l’ouvrage. Lex ... LLP, (2000). Coopération judiciaire internationale et européenne MBDE ETATS-UNIS - Lex Mercatoria, ‘Essays on ...

ITALIE - Istituto del subcontratto nel diritto internazionale : article de doctrine de Gianluca Carosella, par Yvonne HOCHMANN

Soumis le 18/01/2007 par Philippe Guez dans MBDE / Droit des contrats
... sont régis par la même loi. Cette hésitation peut avoir des conséquences importantes, qui sont développées ici par l'auteur. Droit des contrats MBDE ITALIE - Istituto del subcontratto nel ...

ITALIE - Convenzione di Roma e contratti di compravendita internazionale di merci : una (discutibile) applicazione da parte della Suprema Corte, par Yvonne HOCHMANN

Soumis le 18/01/2007 par Philippe Guez dans MBDE / Droit des contrats
... vente international. Source : critique d'un arrêt de la Cour de cassation italienne du 14 décembre 1999 par Paola Migliore. Droit des contrats MBDE ITALIE - Convenzione di Roma e contratti di ...

ALLEMAGNE -Contrats conclus par les consommateurs, par Alice BROGLI

Soumis le 18/01/2007 par Philippe Guez dans MBDE / Droit des contrats
... Ces hypothèses sont qualifiées en droit allemand des « Gran –Canaria- Fälle ». Cependant, la ... Source : OLG Stuttgart NJW-RR 1990, 1081, 1083 Droit des contrats MBDE ALLEMAGNE -Contrats conclus par les ...

ESPAGNE - Arrêt de la Audiencia provincial de Barcelona du 7 Juin 1999, par Claire-Sophie REYDELLET

Soumis le 18/01/2007 par Philippe Guez dans MBDE / Droit des contrats
... du vendeur” qui était espagnol, d'ou compétence des tribunaux espagnols. Droit des contrats MBDE ESPAGNE - Arrêt de la Audiencia provincial ...

ESPAGNE - Article 7.1 de la Convention de Genève sur l'arbitrage international du 21 Avril 1961, par Claire-Sophie REYDELLET

Soumis le 18/01/2007 par Philippe Guez dans MBDE / Droit des contrats
... géneraux du droit, principes UNIDROIT etc... La majorité des auteurs pensent bien évidemment que cela est bien possible aux vues notamment de la pratique. Droit des contrats MBDE ESPAGNE - Article 7.1 de la Convention de ...