Gleichheit und Nicht-Diskriminierung- die deutsche Debatte : Lecture d'un article de Hans Meyer sur les thème de l'égalité et de la non-discrimination par Eliette Gondoin
Sophie Robin-olivier L'article de Hans Meyer paru dans "Gleichheit und Nichtdiskriminierung im nationalen und ... bref aperçu des débats relatifs à l’article 3 de la Loi fondamentale dans la jurisprudence et dans la doctrine. Droit et ... Mot-clés: Constitution / Allemagne
« L’écriture, c’est l’âme qui éclate en silence »
... La nuit sera calme revendique une littéralité autant dans l’interprétation dissidente que dans l’honnêteté intellectuelle et artistique du ... incarne proprement l’art du R ythm A nd P oetry dans la recherche verbale et syntaxique de la langue. A ...La Cinetek : renouveau cinéphilique à l’aune de la SVOD.
... films proposés parfois disparus, en acquérir les droits. Dans ce siècle du tout numérique est réintroduit quelque ... Cinetek porte une attention toute particulière aux films dans leur matérialité la plus pure : la pellicule. Tout ... de sa diversité. Pour autant, la plateforme ne tombe pas dans l’écueil du relativisme. Chaque sélection se ...Schutzlos ausgeliefert ? Der Europäische Haftbefehl, Eva Maria Unger, Peter Lang Verlag Frankfurt September 2005, S.79-81 (Kapitel: Der Europäische Haftbefehl als Rechtsakt innerhalb der „Dritten Säule“ der EU / Demokratiedefizit der „Dritten Säule“),Elsa
... troisième pillier de l’UE manque en démocratie, et ce, dans le sens où les loi-cadres sont des décisions de l’exécutif pour ... européen est très minime : droit de rendre un avis dans un délai déterminé (art.39 TUE). La transparence du ...Loi 3/2003 du 14 Mars 2003 transposant la décision cadre relative au mandat d’arrêt europeen.Terematai
... au le mandat d´arrêt Européen a été opérée par la loi 3/2003 du 14 mars 2003. La loi est entrée en vigueur dès le 18 mars 2003. L´Espagne ... les autres Etats Internationalisation du droit pénal MBDE Loi 3/2003 du 14 Mars 2003 transposant la décision cadre ...Clémentine de Brosses : Jurisprudence en matière de régulation financière aux Etats-Unis (affaire Enron) : décision de la Cour Suprême Fédérale Arthur Andersen LLP v. United States (2005) par Clémentine de Brosses
... de la Cour Suprême des Etats-Unis. Cet arrêt se situe dans le prolongement de l’affaire Enron. Le cabinet ... en Europe et a entraîné l’adoption de la loi Sarbanes-Oxley, c’est pourquoi son analyse est ... tribunaux américains afin d’analyser l’affaire Enron dans sa globalité. ... Mot-clés: transparence / sécurité financière / scandale Enron / Régulation institutionnelle / Cour Suprême / audit / Arthur Andersen / arrêt