Clémentine de Brosses : Régulation contractuelle des opérations de crédit aux Etats-Unis (prêts et extensions de crédit) : Regulation O of the Federal Reserve, 1er Avril 1997
... de crédit accordés à des dirigeants ou des actionnaires par une banque. Le but de ce règlement est de limiter les ...- Le Mandat d’Arrêt Européen : développement interrompu ?
... être modifiées en ce sens. Internationalisation du droit pénal MBDE - Le Mandat d’Arrêt Européen : ...Decision Sur Le Proces D'hissene Habre Et L'union Africaine
... aux exigences internationales Internationalisation du droit pénal MBDE Decision Sur Le Proces D'hissene Habre Et ...Das neue Europäische Haftbefehlsgesetz
... d’arrêt européen en Allemagne Internationalisation du droit pénal MBDE Das neue Europäische Haftbefehlsgesetz ...Clara Pirez : Régulation des établissements financiers au Royaume-Uni (faillite) : Companies Act 1985 Part VII
... Pirez : Régulation des établissements financiers au Royaume-Uni (faillite) : Companies Act 1985 Part VII ... Mot-clés: sûretés / Régulation institutionnelle / marchés financiers / liquidation judiciaire / insolvabilité / Companies Act
Lucile Gaud : Régulation contractuelle du crédit au consommateur aux Etats-Unis : loi fédérale de lutte contre la discrimination bancaire - EQUAL CREDIT OPPORTUNITY ACT 1974
... un certain nombre de facteurs discriminatoires dans leur décision d’accorder ou non un crédit. De la ... informations personnelles lorsque ces derniers font une demande de crédit. Il pourrait être intéressant ...Gaétan Bourdeaux : Autorité de régulation bancaire et financière au Royaume-Uni - Le Financial Services and Markets Act 2000
... : Autorité de régulation bancaire et financière au Royaume-Uni - Le Financial Services and Markets Act 2000 ...ETATS-UNIS - International Commercial agreements, par Emilie ALEXANDRE
Soumis le 18/01/2007 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... ce qui et le sujet central du blog. De plus, il contient une annexe détaillée sur un grand nombre de conventions ... MBDE ETATS-UNIS - International Commercial agreements, par Emilie ALEXANDRE ...
ETATS-UNIS - Trade protections in the US, par Emilie ALEXANDRE
Soumis le 18/01/2007 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
Philippe Guez Ce livre donne une description assez détaillée des principes fondamentaux ... européenne MBDE ETATS-UNIS - Trade protections in the US, par Emilie ALEXANDRE ...
Mot-clés: international trade / free-trade
ITALIE - « Il riconoscimento delle sentenze Italiane all’estero », article de Danilo Desiderio, 2006, par Lucie LORENZINI
Soumis le 17/01/2007 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... bilatérales entre l’Italie et les Etats non Européens. Dans cette dernière situation le for compétent sera celui ... all’estero », article de Danilo Desiderio, 2006, par Lucie LORENZINI ...