Le brutalisme, une froide humanité

Soumis le 16/10/2022 par Pierre Van cauteren dans MCEI / Architectures
... et l’urbanisme. La « brutalité » tient à son esthétique et non à son ingénierie. Tout n’est que géométrie, angles ... ancrées et solides. C’est cette fierté qui donne tout son sens. Ces bâtiments ne mentent pas, ils ne se veulent ...

La nature de l’arbitrage “irrituale”: commentaire de deux décisions italiennes du tribunal de Venise et du collège arbitral de Venise, par Marie-Gabrielle Farina

Soumis le 01/07/2009 par Philippe Guez dans MBDE / Arbitrage et ADR
... de l’arbitrage mais aussi et surtout de garantir une protection suffisante aux parties. I/ L’arbitrage ... niveau de la forme ; en revanche, sur le fond elle perd de son intérêt puisque la décision tirée d’un arbitrage « ... juridictionnelle. Cette conception conduit à exclure de son domaine l’arbitrage dit « contractuel », dans lequel ...

Appropriation culturelle et dérive québécoise : le cas SLAV

Soumis le 22/11/2022 par Juliette Bedel dans MCEI / Interculturalité
... cultures » (Tony Bennett). En effet, le Canada, de par son histoire très dense, abrite aujourd’hui de nombreuses ... ou immatériels d’une culture minoritaire sans son approbation ou son consentement. SLAV   a été confrontée à ce sujet ...

Loi 3/2003 du 14 Mars 2003 transposant la décision cadre relative au mandat d’arrêt europeen.Terematai

Soumis le 24/01/2007 par addm1n dans MBDE / Internationalisation du droit pénal
addm1n En Espagne la transposition de la decision cadre reltive au le ... La loi est entrée en vigueur dès le 18 mars 2003. L´Espagne figure parmi les 10 pays avec le Portugal,le ...

ESPAGNE - Diverses Conventions bilatérales concernant la reconnaissance et l’exécution des décisions étrangères relatives aux aliments, par Isabelle MARTINEZ

Philippe Guez L’Espagne a conclu de nombreuses conventions bilatérales en ... Coopération judiciaire internationale et européenne MBDE ESPAGNE - Diverses Conventions bilatérales concernant la ...
Mot-clés:

ESPAGNE - Articles 951 à 958 du Code de procédure civil espagnol de 1881, par Isabelle MARTINEZ

... juridique de la reconnaissance et de l’exécution, en Espagne, des décisions étrangères. Source : ... Coopération judiciaire internationale et européenne MBDE ESPAGNE - Articles 951 à 958 du Code de procédure civil ...
Mot-clés:

ESPAGNE - Auto del Tribunal Supremo, 14 de mayo de 2002, Aranzadi Westlaw, par Isabelle MARTINEZ

... à se prononcer sur la possibilité de faire exécuter, en Espagne, une décision allemande accordant le versement ... Coopération judiciaire internationale et européenne MBDE ESPAGNE - Auto del Tribunal Supremo, 14 de mayo de 2002, ...
Mot-clés:

L’article insiste sur la protection des droits fondamentaux dans la procédure de remise et notamment sur la nécessité d’élaborer des standards communs de protection. L’Extradition Act 2003 a soulevé le débat au sujet de la réduction des garanties procédur

Soumis le 21/01/2007 par addm1n dans MBDE / Internationalisation du droit pénal
... du droit pénal MBDE L’article insiste sur la protection des droits fondamentaux dans la procédure de ... sur la nécessité d’élaborer des standards communs de protection. L’Extradition Act 2003 a soulevé le débat au ...

Titre : Arrêt de la CJCE dans l’affaire Commission des Communautés européennes contre Conseil de l’Union européenne du 13.09.2005 (C-176/03), Malte LUDWIG

Soumis le 20/01/2007 par addm1n dans MBDE / Internationalisation du droit pénal
... arrêt la CJCE annule la décision-cadre relative à la protection de l’environnement par le droit pénal du ... 1er à 7 de la décision-cadre ont pour objet principal la protection de l'environnement et auraient pu valablement ...