La hardbass

Soumis le 07/02/2023 par Pierre Van cauteren dans MCEI / Musique
... pas) est un mouvement musical ayant émergé à priori en Russie dans les années 2000. Elle se caractérise par un ... bien même ce mouvement mette fortement à l’honneur la Russie et sa culture. Déjà avant cela, la Hardbass ... tout, il est difficile pour des artistes résidents en Russie de montrer leur désapprobation de la guerre, sous ...

L’état d’exception aux Etats-Unis : du conflit de souveraineté à la lutte contre le terrorisme

Soumis le 26/09/2017 par Clara Steg dans MBDE / Libertés et droits fondamentaux
... en place d’un ou plusieurs dispositifs dérogatoires au droit commun dont le régime serait précisément établi. ... ) de nature à engendrer des maux que le Congrès est en droit de prévenir. C’est une question d’urgence et de ... citoyens américains ou étrangers bénéficient du droit à un procès équitable, reconnu par le Quatorzième ...

Commission de Vérité et Réconciliation du Canada : faire le deuil d’un génocide culturel

Soumis le 14/03/2016 par Alice Murgier dans MBDE / Libertés et droits fondamentaux
... cette déclaration, on retrouve des principes tels que le droit à la non-discrimination (article 2), « le droit de maintenir et de renforcer leurs institutions ... sociales et culturelles distinctes, tout en conservant le droit, si tel est leur choix, de participer pleinement à la ...

Lutte contre les discriminations aux Etats-Unis

... mettant en cause des droits fondamentaux, tel que le droit à la vie privée [15] .  De nombreux autres ... décisions de la Cour Suprême constituent une source de droit à part entière, que l’ensemble des juridictions, ... participent activement à la construction des règles de droit. Ce contexte légal explique la manière dont a été ...
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La question des nuisances lumineuses. Etude de droit comparé franco-italien

Soumis le 03/07/2020 par Serena Daoli dans MBDE / Environnement
... nationaux. En fait, il n’a pas encore été formulé de droit national relatif à la pollution lumineuse et la ... MBDE La question des nuisances lumineuses. Etude de droit comparé franco-italien ...

Forced Entertainment, la compagnie qui monte l'intégral de Shakespeare sur une table de cuisine

... , cette compagnie anglaise créée par l’artiste et auteur Tim Etchells dans les années 1980. Dans une ambiance ... nourrit une confrontation entre les grands textes de l’auteur et un récit oral dit avec des mots simples. Ces ...

La taxe carbone française, un modèle d’inspiration possible pour l’Italie

Soumis le 15/04/2020 par Margherita Fusco dans MBDE / Environnement
... quoi le régime juridique français pourrait inspirer le droit italien (II). I- LA TAXE CARBONE EN FRANCE ET EN ITALIE ... Octobre 2018, p. 1-7 : https://www.i4ce.org/wp-core/wp-content/uploads/2019/03/0326-i4ce2924-PC... RUIZ A., « Taxe ... 2019, p. 1-11 : https://www.chaireeconomieduclimat.org/wp-content/uploads/2019/12/V2-PB-... H. et TOUZEV. « Fiscalité ...

L’accès aux données, condition sine qua non de l’ouverture à la concurrence du marché ferroviaire, par Teresa Leyder

Soumis le 04/04/2025 par Teresa Leyder dans MBDE / Numérique
... davantage sur la négociation contractuelle et le droit de la concurrence. L’importance stratégique des ... route, Art. 4 Alinéa 8) https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/PDF/?uri=CELEX:02007R1370-20171224 Règlement ... des voyageurs ferroviaires https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/PDF/?uri=CELEX:32021R0782 Loi n° 82-1153 du ...

Le devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d’ordre d’après la loi n° 2017-399 : l’exemple vertueux de l’ordre juridique français

Soumis le 08/07/2020 par Salvatore Daina dans MBDE / Environnement
... Les entreprises sont des destinataires assez naturelles du droit de l’environnement, soit parce qu’elles sont les ... du 27 mars 2017, une illustration de l'importance du droit judiciaire privé », Recueil Dalloz 2020, p. 970 - ... mieux faire, février 2019, https://www.asso-sherpa.org/wp-content/uploads/2019/02/2019-etude-intera... -Fondazione per ...

Les codes de conduite des entreprises multinationales pharmaceutiques en Allemagne et en France : exemples Bayer AG et Servier.

Soumis le 03/04/2019 par Pascale Mesnige dans MBDE / Libertés et droits fondamentaux
... obligatoire. C’est également le cas en matière de droit de l’environnement, la majorité des textes sont du ... du groupe pharmaceutique Servier : https://servier.com/wp-content/uploads/2018/07/CHARTE_%C3%89THIQUE_2018-...   ... [11] https://servier.com/wp-content/uploads/2018/07/CHARTE_ ÉTHIQUE_2018-VFinale-1.pdf ; ...