L’Allemagne est dotée d’une puissante industrie textile. En 2013 y étaient en effet réalisés 18% des parts de marché pour les produits textiles et de l’habillement en Europe. Ainsi les entreprises multinationales implantées en Allemagne ont un rôle déterminant à jouer dans ce secteur.

Par ailleurs, à la suite de l’effondrement de l’usine textile du Rhana Plazza au Bangladesh en 2013, qui entraina la mort de plus de 1100 employés, des questions récurrentes du secteur furent posées. La responsabilité sociétale des entreprises dans l’industrie textile est étroitement liée à cette catastrophe. Face à la pression de la société civile, les entreprises ont dû inclure des aspects sociaux et écologiques à leur stratégie commerciale.

Cette problématique n’est pas nouvelle puisque dès les années 1970, la question des Codes de conduite a été étudiée aussi bien par les acteurs publics que par les acteurs privés. Au sein d’une étude approfondie sur les codes de conduite des entreprises, l’OCDE définit les Codes de conduite comme : « des normes et des principes régissant la manière de conduire son activité » (de l’entreprise). Dès lors ceux-ci peuvent couvrir des domaines variés tels que la protection des droits humains et la protection environnementale.

La rédaction de ces Codes par les sociétés s’accompagne d’un phénomène de généralisation. Ces normes sont des instruments juridiques peu contraignants, ce qui facilite leur multiplication. En revanche en tant qu’instrument de soft law, ils sont peu contraignants, et n’ont pas de valeur juridique explicitement reconnue. Il est intéressant de noter que la rédaction des Codes de conduite a donné lieu à de nombreuses récentes initiatives impliquant une coopération entre différents sujets de droit privé ou public. A titre d’exemple, en Allemagne, la Business Social Compliance Initiative (BSCI) créée en 2002, à l’initiative du syndicat allemand Aussenhandelsvereinigung des deutschen Einzelhandels (AVE), permet de vérifier les conditions de travail des employés à toutes les étapes de la commercialisation des produits textiles, des sous-traitants à la société mère. Le respect des normes sociales y est assuré via une plateforme de communication et un système de contrôle. Cette initiative est de grande envergure, puisque 700 entreprises y sont adhérentes. Cependant ce système a fait l’objet de critiques, dans la mesure où la transposition des standards incombe seulement aux fournisseurs, et pas aux sociétés mères.

Ainsi, il s’agira ici de procéder à une étude des Codes de conduite dans les entreprises dans le secteur textile en Allemagne, ce qui nous amènera à nous demander  dans quelle mesure les Codes de conduite peuvent-ils être considérés comme des instruments juridiques et contraindre les entreprises implantées dans l’industrie textile en Allemagne à adapter leurs pratiques commerciales? Il conviendra tout d’abord d’étudier le phénomène de généralisation des Codes de conduite, de par leur quantité et leur contenu matériel (I), et enfin d’analyser la portée des Codes de conduite, notamment leur valeur juridique, puis leur influence sur les différents sujets de droit privés et publics (II).

I. Le phénomène de généralisation des Codes de Conduite dans l’industrie textile en Allemagne

A. La multiplication des Codes de Conduite dans l’industrie textile en Allemagne

Dans une étude publiée en 2003, la Banque Mondiale estimait au nombre de 1000 la totalité des Codes de conduite existant dans le monde. Celle-ci est axée sur différents domaines, notamment l’industrie textile, et se base sur les Codes de conduite d’entreprises, dont Adidas-Salomon AG, mais aussi d’organisations d’entreprises telles que Clean Clothes Campaign et Fair Labor Association. L’analyse souligne « l’augmentation du nombre de codes et la variété des standards qu’ils contiennent ».

En effet le phénomène de généralisation des Codes de conduite s’est particulièrement accentué dans les années 1990 à la suite de scandales concernant les conditions de travail des employés des entreprises multinationales. Cependant il convient de souligner qu’au début des années 1970, les premiers Codes sont édictés par des organisations internationales. En 1976 l’OCDE adopte des principes directeurs à l’intention des multinationales, qui ont été par la suite actualisés en 2011. Ces principes sont signés par tous les membres de l’OCDE ainsi que l’Egypte, l’Argentine, le Brésil, la Lettonie, la Lituanie, le Maroc, la Roumanie et le Pérou. Les violations des principes sont transmises au Point de Contact National concerné (PCN), si celui-ci constate une telle violation, elle sera alors publiée. Ainsi le principe du « name and shame » s’applique aux situations dans lesquelles une entreprise ne respecterait pas les principes directeurs de l’OCDE. En 1977 l’Organisation Internationale du Travail publie la Déclaration des principes triparties de l’OIT portant sur la politique sociale des firmes multinationales. A la suite de cela, dans les années 1980, les Gouvernements nationaux et les Organisations non gouvernementales commencent également à produire des Codes de conduite. Enfin durant les années 1990 on observe l’émergence de Codes produits par les acteurs privés, principalement dans l’industrie textile, par exemple « Business Partner Terms of Engagement and Guideline for Country Selection » de Levis en 1991 et « Memorandum of understanding and Code of Conduct for Indonesian Partners » de Nike en 1992.

B. Le contenu matériel des Codes de conduite : L’exemple de Adidas, Zalando et Hugo Boss

L’étude menée par la Banque Mondiale démontre que le contenu matériel des Codes de conduite est similaire d’une entreprise multinationale à une autre. Les principales entreprises allemandes actives sur le marché du textile sont Adidas, Zalando et Hugo Boss. Au sein de leurs Code de Conduite l’on peut recenser plusieurs catégories de droits : d’une part la protection des droits fondamentaux et des droits relatifs au travail, et d’autre part la protection environnementale. D’une manière générale les trois Codes de conduite abordent les conditions relatives au travail telles que le travail des enfants, le travail forcé, le temps de travail, le principe de non-discrimination, le harcèlement sexuel, mais aussi les questions liées à la santé et à la sécurité et les problématiques environnementales.

En revanche, malgré la minimisation de l’hétérogénéité des Codes de conduite opérée par des acteurs internationaux tels que l’Organisation Internationale du Travail, ceux-ci continuent de présenter certaines caractéristiques propres. Il convient de noter que d’une manière tout à fait originale, Zalando consacre une partie de son Code de conduite à la protection des droits de propriété intellectuelle, des marques, et des droits d’auteurs. Par ailleurs les Codes de conduite d’Hugo Boss et Adidas font référence aux règles établies par le droit de la concurrence. Enfin le Code de conduite d’Hugo Boss contient des dispositions en matière de protection animale, notamment concernant les peaux et fourrures animales ainsi que les tests sur les animaux et les conditions de détention.

Par ailleurs il est intéressant de noter que les Codes de conduite font régulièrement référence aux normes de droit existantes. Par exemple Zalando mentionne, dans l’introduction du Code de conduite, la Déclaration Universelle des Droits de l’Homme, les Conventions de l’Organisation Internationale du Travail et fait référence aux normes juridiques nationales.

II. La valeur des Codes de conduite dans l’industrie textile en Allemagne

A. Les Codes de conduite : des instruments de soft avec une faible portée juridique

La terminologie employée « Codes de conduite » semble avoir une connotation juridique très forte. En réalité  ceux-ci sont des instruments de « soft law », ce  qui permet de faciliter leur usage, mais réduit considérablement leur portée juridique.

Les Codes de conduite ont vocation à s’appliquer à tout un ensemble d’acteurs commerciaux. Ainsi le Code devra être respecté, non seulement par la société mère, mais également par ses filiales, qui peuvent parfois bénéficier d’un certain degré d’indépendance, et par les partenaires commerciaux, tels que les sous-traitants. Le Code de conduite de Zalando mentionne que : « It applies to all our business partners, including, but not limited to: suppliers, agents, trading companies and service providers of Zalando SE and all its subsidiaries ». De plus : « Business Partners must ensure that their subcontractors do not violate these standards by implementing written rules as well as establishing and documenting suitable control mechanisms. » Enfin Zalando ajoute que : « Relationships with Business Partners who do not comply with this Code of Conduct will be terminated, at the Business Partner’s own cost ».

Le contenu des Codes de conduite est très général et n’impose aucune obligation concrète aux entreprises multinationales allemandes. Les Codes semblent plus s’apparenter à des moyens de communication en réponse aux revendications de la société civile. Ceux-ci abordent en effet des thèmes très actuels tels que le harcèlement sexuel, la protection de l’environnement et le travail des enfants. De plus on peut noter que les Codes ne créent aucune nouvelle norme, ils se basent sur des normes juridiques déjà existantes au sein d’instruments juridiques internationaux ou nationaux. Les Codes privés reprennent des normes de droit dur et les intègrent ensuite dans les normes de la société. Par exemple au regard des dispositions du droit du travail, Hugo Boss indique que : « HUGO BOSS has committed itself and its suppliers to comply with the internationally recognized minimum social and labor standards as laid down in the Conventions of the International Labor Organization (ILO) ».

La valeur juridique des Codes est donc discutable, dans la mesure où aucun réel mécanisme de sanction n’est prévu. Les seuls moyens de contrôle existant consistent en général à un mécanisme de surveillance interne ou externe. Par ailleurs Adidas réfute de façon explicite la nature contractuelle de son Code de conduite « Our Code is not a contract. It does not convey any specific employment rights or guarantee employment for any specific period of time ». Il semble alors tout à fait incertain qu’une instance judiciaire nationale ou internationale puisse se prononcer sur la violation d’un Code de conduite. En d’autres termes, la violation d’un Code de conduite ne peut pas être sanctionnée en elle-même, contrairement aux normes de droit dur auquel se réfère le Code. Il faudrait alors recourir aux sanctions légales déjà existantes.

En revanche, sanctionner la publicité mensongère pourrait constituer une solution convenable. Bien qu’aucune juridiction allemande ne se soit déjà prononcée sur la sanction du non-respect des Codes de conduite sur fondement de la publicité mensongère, cela pourrait être envisagé. Cette possibilité a déjà été réalisée en pratique aux Etats-Unis dans l’affaire Nike vs. Kasky. L’entreprise multinationale a été sanctionnée par la Cour Suprême de Californie pour publicité mensongère. En l’espèce Monsieur Kasky a assigné la société Nike à propos d’une campagne de relations publiques sur les conditions de travail chez ses sous-traitants. La Cour a alors dû trancher la question suivante : L’information sur la politique sociale et environnementale d’une entreprise peut-elle être assimilée à de la publicité et donc être attaquée comme telle ? La société Nike s’est défendue en soutenant que les discours en question relevaient de la liberté d’information et donc de la liberté d’expression protégée par le premier amendement. Mais dans son arrêt rendu en 2002, la Cour Suprême de Californie a jugé que ces déclarations constituent une publicité mensongère. En Allemagne la publicité mensongère est interdite en vertu de l’article 5 de Gesetz gegen den unlauteren Wettbewerb (Loi fédérale contre la concurrence déloyale). Par extension, il serait donc possible que le contenu d’un Code de conduite puisse entrer dans le champ d’application du délit de publicité mensongère en Allemagne.

B. La réponse des acteurs publics à l’échelle allemande, européenne et internationale

La rédaction des Codes de conduite des sociétés conduit à reconnaitre une responsabilité sociétale des entreprises (RSE). En réponse à ces normes de soft law émanant d’acteurs privés, les acteurs publics se sont également saisis de la question de la RSE. Dans ce cadre, on peut dorénavant constater une collaboration entre acteurs privés et acteurs publics.

Le Pacte Global des Nations Unis lancé en 2000, a ainsi été signé par les Nations Unies, les entreprises et les organisations non gouvernementales. Il remplit une fonction d’apprentissage, de discussion et d’échange entre ces différents acteurs. Il repose sur dix principes fondamentaux, dont deux en matière de protection des droits de l’Homme, quatre sur les standards sociaux, trois sur la protection de l’environnement et un sur la lutte contre la corruption. Il est d’une importance notable, dans la mesure où plus de 6000 entreprises de 130 Etats sont adhérentes au Pacte. Le Pacte Global n’est pas contraignant au sens juridique. Cependant les entreprises adhérentes ont l’obligation de rédiger un rapport annuel sur les différents domaines couverts par le Pacte. Ainsi en cas de non-respect de cette obligation par une entreprise, après un certain délai, il s’en suit l’exclusion du Pacte Global qui est rendue publique.

A l’échelle européenne, la Commission européenne a dans un premier temps publié un Livre vert intitulé « Promouvoir un cadre européen pour la responsabilité sociétale des entreprises ». Elle y fait référence aux Codes de conduite adoptés par les sociétés : « En affirmant leur responsabilité sociétale et en contractant de leur propre initiative des engagements qui vont au-delà des exigences réglementaires et conventionnelles auxquelles elles doivent de toute façon se conformer, les entreprises s'efforcent d'élever les normes liées au développement social, à la protection de l'environnement et au respect des droits fondamentaux, et adoptent un mode ouvert de gouvernance, conciliant les intérêts de diverses parties prenantes au sein d'une approche globale de la qualité et du développement durable. » Le Livre Vert définit la RSE comme « l'intégration volontaire des préoccupations sociales et écologiques des entreprises à leurs activités commerciales et leurs relations avec leurs parties prenantes ». Le Livre Vert vise à promouvoir un cadre européen adapté concernant la RSE, en s’interrogeant sur le rôle que pourrait jouer l’Union européenne dans les nouvelles formes de promotion de la RSE.

Dans un second temps fût rédigée la « Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité Economique et Social Européen et au Comité des Régions : Responsabilité sociétale des entreprises : une nouvelle  stratégie de l’UE pour la période 2011-2014 ». La Communication de la Commission impose aux Etats Membres d’adopter une stratégie en matière de RSE et inscrit celle-ci dans le cadre de la stratégie « Europe 2020 » de l’Union européenne.

En réponse aux initiatives européennes, le Gouvernement fédéral allemand a adopté dès 2010 une stratégie nationale et un plan d’action en matière de RSE, intitulés « Nationale Strategie zur gesellschaftlichen Verantwortung von Unternehmen - Aktionsplan Corporate Social Responsibility ». La stratégie nationale et le plan d’action ont été rédigés et coordonnés par le CSR-Forum (Forum sur la responsabilité sociétale des entreprises), composé du Bundesministerium für Arbeit und Soziales (Ministère fédérale du travail et des affaires sociales), d’experts, de syndicats et d’organisations non gouvernementales. La stratégie nationale répond aux exigences européennes en matière de RSE. Le plan d’action a pour objectif de coordonner les actions des entreprises, de mettre en place une véritable politique en la matière. Plus précisément, il vise à une meilleure application des standards internationaux et de mettre en oeuvre l’initiative prise concernant la RSE dans les chaines d’approvisionnement à l’occasion du sommet du G7 des 7 et 8 juin 2015. De plus il assure la transposition des principes directeurs des Nations Unies de 2011 relatifs aux entreprises et aux droits de l’Homme, ceux-ci se divisent en trois catégories : l’obligation de protéger les droits de l’Homme incombant à l’Etat, la responsabilité incombant aux entreprises de respecter les droits de l’Homme, l’accès à des voies de recours. Enfin le plan d’action assure la transposition de la directive européenne 2014/95 qui concerne la publication d'informations non financières et d'informations relatives à la diversité par certaines grandes entreprises et certains groupes. La directive impose notamment aux entreprises de plus de 500 salariés de publier des informations concernant l’impact environnemental et social, le respect des droits de l’Homme et la lutte contre la corruption, elle constitue donc une étape majeure en matière de RSE.
Le CSR-Forum est également compétent pour conseiller le Gouvernement fédéral en matière de RSE et produit des recommandations dans ce domaine, telle que la recommandation de 2010 qui a conduit le Gouvernement fédéral à adopter le plan d’action. Celui-ci se réunit en général deux fois par an. Lors de la dernière réunion du CSR-Forum, en date du 25 juin 2018, le « Berliner CRS-Konsens » a été voté. Il s’agit d’un ensemble de principes en matière de management et de gestion s’appliquant aux chaines d’approvisionnement.

BIBLIOGRAPHIE :

1 ITC Team, « L’industrie du textile et de l’habillement en Allemagne », 30 décembre 2015 disponible sur http://www.int-team.com/fr/lindustrie-du-textile-et-de-lhabillement-en-a...

2 Groupe de travail du comité des échanges de l’OCDE, Juin 2000, document n°TD/TC/WP(99)56/FINAL

3 D. Steenkamp, « Ökonomie und Ethik im Spannungsfeld zwischen Freiwilligkeit und staatlicher Regulierung: Was « kostet » die Umsetzung der Menschenrechte? », disponible sur : https://books.google.fr/books?hl=fr&lr=&id=og25CgAAQBAJ&oi=fnd&pg=PA29&d...

4 Banque mondiale, (2003), “Company codes of conduct and international standards: an analytical comparison”

5 OCDE, Principes directeurs à l’intention des multinationales (1976)

6 Déclaration des principes triparties de l’Organisation Internationale du Travail (1977)

7 Code de conduite de Zalando, disponible sur : https://corporate.zalando.com/sites/default/files/media-download/Zalando...

8 Code de conduite d’Adidas, disponible sur : https://www.adidas-group.com/en/investors/corporate-governance/code-of-c...

9 Code de conduite d’Hugo Boss, disponible sur : https://group.hugoboss.com/fileadmin/media/pdf/sustainability/EN/Code_of...

10 Cour Suprême de Californie, 26 juin 2003, Affaire Nike vs. Kasky, disponible sur : https://www.law.cornell.edu/supct/html/02-575.ZC.html

11 Article 5, Gesetz gegen den unlauteren Wettbewerb

12 Pacte Global des Nations Unis (2000)

13 Livre vert - Promouvoir un cadre européen pour la responsabilité sociale des entreprises /* COM/2001/0366 final */

14 Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité Economique et Social Européen et au Comité des Régions : Responsabilité sociétale des entreprises : une nouvelle  stratégie de l’UE pour la période 2011-2014 » (2011, COM 2011 (681))

15 Nationale Strategie zur gesellschaftlichen Verantwortung von Unternehmen - Aktionsplan, 2010

16 Initiative prise concernant la RSE dans les chaines d’approvisionnement à l’occasion du sommet du G7 des 7 et 8 juin 2015, disponible sur https://www.csr-in-deutschland.de/DE/Politik/CSR-national/Aktivitaeten-d...

17 Principes directeurs des Nations Unies de 2011 relatifs aux entreprises et aux droits de l’Homme

18 Directive européenne du Parlement européen et du Conseil du 22 octobre 2014 modifiant la directive 2013/34/UE en ce qui concerne la publication d'informations non financières et d'informations relatives à la diversité par certaines grandes entreprises et certains groupes