A propos d'une article de Rechtsanwalt Dr. Johannes Trappe, Révision au fond de la sentence lors de la demande tendant à son exécution, par Isabelle Dubois

... parties lui demandent de rendre celle-ci exécutoire. Cet article pose la question de savoir à quel point le juge est ... )2000, Nr 8, 7-9 Arbitrage et ADR MBDE A propos d'une article de Rechtsanwalt Dr. Johannes Trappe, Révision au ...

Un article du Prof. Dr Miguel Gomez Jene : L’arbitrage international et le marché intérieur, par Isabelle Dubois

Philippe Guez Dans cet article, l’auteur pose la question suivante : le droit de ... und Verfahrensrecht) 2005,p 84-93 Arbitrage et ADR MBDE Un article du Prof. Dr Miguel Gomez Jene : L’arbitrage ...

A quel point un arbitre peut-il être partial ? A propos d'un article de Thorsten Häberlein, par Isabelle Dubois

... il doit tout de même présenter des garanties. Cet article, qui pourrait s’intituler ainsi : « A quel point ... point un arbitre peut-il être partial ? A propos d'un article de Thorsten Häberlein, par Isabelle Dubois ...

A propos de l'article 293 CE par Guillaume Fabre

... juridiques d'un statut communautaire de l'arbitrage ? L'article 293 CE, sur lequel était fondée la Convention de ... au regard de l'ordre public, une raison d'y remédier ? Article 293 CE Les États membres engageront entre eux, en ... sentences arbitrales. Arbitrage et ADR MBDE A propos de l'article 293 CE par Guillaume Fabre ...

Les sources non fédérales du droit américain de l'arbitrage international, par Michaël Jaskierowicz

Philippe Guez L'article 8 du Revised Uniform Arbitration Act (RUAA) Le lien ... agrémentée de commentaires sur l'état du droit. L'article 8 traite du problème des mesures provisoires , et la ...

A propos de l'article de Roberta Reiff Katz, "How Can We Improve the Legal System? Move It into the Information Age" - par Romain BASTIDE

... It into the Information Age", Rand Corporation . Dans cet article, Roberta Reiff Katz, du Rand Institute (groupe de ... du procès et de la preuve judiciaire MBDE A propos de l'article de Roberta Reiff Katz, "How Can We Improve the Legal ...

A propos de l'article de Henry S. Noyes, "Is e-discovery so different that it requires new discovery rules?" - par Nora HAMMADOU

... américain de la procédure civile). L’auteur de cet article se demande si la recherche des preuves électroniques ... du procès et de la preuve judiciaire MBDE A propos de l'article de Henry S. Noyes, "Is e-discovery so different that ...

Sur l'article de Nathan Benedict : la fiabilité des empreintes digitales en question - par Nora HAMMADOU

... qu’il s’agissait d’une erreur. L’auteur de cet article part de cet exemple pour dénoncer la confiance ... Droit du procès et de la preuve judiciaire MBDE Sur l'article de Nathan Benedict : la fiabilité des empreintes ...

A propos de l'article 26 du Code américain de procédure civile - par Nora HAMMADOU

Olivier Leclerc Demandes de reconnaissance : article 26 du code américain de la procédure civile ... du procès et de la preuve judiciaire MBDE A propos de l'article 26 du Code américain de procédure civile - par Nora ...

Sur l'article de Klaus Detter : "Einige Gedanken zu audiovisueller Vernehmung, V-Mann in der Hauptverhandlung und der Entscheidung des Bundesgerichtshofs in der Sache El Motassadeq" - par Bénédicte DOUBLIEZ

... »), Der Strafverteidiger (StV) 2006, pp. 544-551 L’article présente de façon extrêmement complète la ... Droit du procès et de la preuve judiciaire MBDE Sur l'article de Klaus Detter : "Einige Gedanken zu audiovisueller ...