Patent troll : analyse comparative des positions américaine et européenne

... la condition de « nouveauté », c’est-à-dire qu’elle ne devra pas correspondre à une invention déjà ... l’impact négatif des patents trolls sur l’innovation. Elle a rendu ces dernières années trois décisions au ...
Mot-clés: brevet / innovation / Europe / Etats-Unis

Pourquoi Doctor Sleep n’est pas une si mauvaise suite de Shining

... une explication immersive de cette étrange faculté. Elle n’apparait alors plus comme une malédiction mais ... héritage paternel, et protecteur de la jeune Abra qui, elle, se démarque par un caractère héroïque nettement ...

Arbitrage international et immunité des Etats étrangers et de leurs organismes, par Charlotte Noury et Michaël Jaskierowicz

Soumis le 05/01/2007 par Philippe Guez dans MBDE / Arbitrage et ADR
... et (4) il n’est pas purement « domestique ». Elle en tire ensuite les conséquences au regard de la ...

Étude comparative des critères de fixation de la rémunération des dirigeants sociaux en droit français et en droit allemand

Soumis le 20/03/2019 par Alexandre Rempp dans MBDE / Droit des Affaires
... soit pas expressément mentionnée par la loi française, elle découle de certains mécanismes permettant de ... aucune référence expresse à ce critère. Néanmoins, elle en tient compte en accordant, en plus des jetons de ...

Des responsabilités pénales et civiles, et des réparations dues aux dommages de pollution par hydrocarbures - Analyse comparative de l’affaire du Prestige et l’affaire similaire de l’Erika au miroir des droits français et espagnol

Soumis le 23/05/2018 par Jean-paul Hakim dans MBDE / Droit des Affaires
... navire, la Cour suprême ne se prononce pas. Néanmoins, elle estime certain que le comportement du capitaine n’est ... d’un montant « limité à 1 billion de dollars ». Elle fait ainsi une application directe de l’article 117 du ... 30 sept. 2005, p. 11-21. < https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?uri=celex%3A32005L0035> International ...

Intelligence artificielle et propriété intellectuelle : une approche comparée des enjeux de l’encadrement légal de ChatGPT (par Alanis Chaim)

Soumis le 20/03/2023 par Alanis Chaim dans MBDE / Numérique
... du traitement du langage naturel, séduit autant qu’elle effraie. Moins de quelques semaines après sa sortie, ...

Colin in Black and White, la dernière réalisation engagée d’Ava DuVernay et de Colin Keapernick.

... Biden, actuel président des Etats-Unis. La NFL, quant à elle, a exprimé son regret de ne pas avoir entendu plus tôt ... ou enfin quand sa mère lui fait comprendre qu’elle préférerait que sa future belle fille soit Blanche ... et divertissante mais une fois replacée dans son contexte elle prend réellement tout son sens et son relief.   ...

L’Atelier des lumières : quand l’art et le numérique ne font plus qu’un!

Soumis le 11/11/2018 par Victoria Saad dans MCEI / Comptes rendus d'expositions
... musique diffusée au rythme des projections n’oriente t-elle pas notre regard sur les œuvres ? Les regarderaient-on de la même manière si elle n’était pas là ?     En bref, si l’exposition ...

Le témoignage de l’arbitre – Un aspect de l’immunité arbitrale vue par les juridictions américaine, anglaise et française… d’après un article de Romain Dupeyré « Arbitrators on the Witness Stand ! Comparative Approaches » par Hélène Sironneau

Soumis le 08/07/2011 par Hélène Sironneau dans MBDE / Arbitrage et ADR
... Part 1 » International Arbitration Law Review, 2004). Elle résultera de la convention d’arbitrage conclue entre ... la jurisprudence française mais au jour d’aujourd’hui elle s’applique aussi à l’arbitrage international. ... trouver une faille «  devait être déplorée en ce qu’elle était malsaine ne portait pas ses fruits dans la ...