L’application de l’office du juge dans le cadre des contrats de vente internationale de marchandises en Italie et en France - Par Yvonne HOCHMANN

Soumis le 22/05/2007 par Philippe Guez dans MBDE / Droit des contrats
... à la Gazette du Palais (De la distinction nécessaire entre l’accord procédural interne et l’accord ... -Jobard-Bachellier, De la distinction nécessaire entre l’accord procédural interne et l’accord ...

La lutte contre les discriminations aux Etats-Unis

Soumis le 19/01/2015 par Eleonore Parsai dans MBDE / Libertés et droits fondamentaux
... d’améliorer la qualité de vie des noirs américains et autres minorités; notamment en interdisant les ...
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La responsabilité des éditeurs de logiciels peer to peer : approche de droit comparé par Clara PIREZ

... leur permettant de réaliser des échanges. La plupart des autres pays européens n’ont pas prévu une telle ... la loi DADVSI publiée il est déjà temps de trouver d’autres solutions. Bibliographie : - Guillaume Kessler, Le ...

L’île d’or au Théâtre du Soleil : L’hommage d’Ariane Mnouchkine au Japon

... les comédiens défilent dans un décor mouvant, alternant entre rêves et réalité morose de la maladie. Les ...
Mot-clés: Théâtre du soleil

A propos des évolutions récentes en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux au Royaume-Uni et en France

... impliquant des “pays-tiers à haut-risque” (en d’autres termes, les pays non-membres de l’UE dont les ... 3, 4ème directive LCB-FT), et renforce la coopération entre CRF des Etats membres (art. 53). Le droit français ...

La protection des travailleurs exposés et victimes de l’amiante est-elle efficace?

Soumis le 12/02/2016 par Alexandra Mommeja dans MBDE / Droit du travail
... reconnue au salarié, obtenue par différence entre la somme versée par l’INAIL [3] pour maladie ... à récemment condamné la Suisse (Arrêt Howald Moor et autres c. Suisse, 11 mars 2014) pour avoir appliqué un ...

Tamara de Lempicka, une figure majeure de l'Art déco et des Années folles.

Soumis le 08/12/2020 par Lea Visinet dans MCEI / Entretiens / Portraits d'artistes
... elle influence aussi le monde de la mode. De nombreux autres tableaux peints par Tamara de Lempicka seront ...

Le fichage ADN : évaluation et état actuel des législations espagnole et française - par Stéphanie SIMON

... plus global et de confronter éventuellement à d’autres preuves à décharge. Le principe de libre ... d’« innover » en utilisant les profils ADN à d’autres fins que celles proprement judiciaires. La loi ...

L’intéressement des particuliers dans la protection de l’environnement par le biais du mécanisme de responsabilité délictuelle en droit britannique et en droit français

Soumis le 12/02/2013 par Yvane Gourdes dans MBDE / Analyse économique du droit
... implique une forme d’accommodation mutuelle entre propriétaire de biens voisins en obligeant ces ... notamment pécuniers, auront une incidence sur les autres usagers. La possibilité pour un requérant de se ...

LA HALLE PAPiN : Boîte à outils créative & festive !

Soumis le 05/11/2018 par Nina Kervel dans MCEI / Lieux culturels à découvrir
... 93500 PANTIN      Afin d’optimiser la transition entre cette ancienne friche industrielle et ce projet ...