Financial Services and Markets Act (2000) - 2000 Chapter c.8 par Eric du Peloux
... (Statutory Instrument 2003 No. 1473), transposition en droit anglais de la directive 2002/92/CE sur ... de l’AMF est interjeté devant les juridictions de droit commun, le Conseil d’Etat ou la Cour d’Appel de ... London : Financial Services Authority). T. Bonneau, Droit Bancaire (6ème éd.) (2005, Paris: Montchrestien). T. ...Sopro, de Tiago Rodrigues : Vent de nostalgie et souffle de vie sur le Théâtre
... 71 à Malakoff. Je ne connais ni la pièce, ni son auteur, ni même le titre de la pièce. La connaissance qui ... envie d’avoir fait le déplacement. On serait vite en droit de s’attendre à quelque chose de verbeux et de ...La hardbass
... pas) est un mouvement musical ayant émergé à priori en Russie dans les années 2000. Elle se caractérise par un ... bien même ce mouvement mette fortement à l’honneur la Russie et sa culture. Déjà avant cela, la Hardbass ... tout, il est difficile pour des artistes résidents en Russie de montrer leur désapprobation de la guerre, sous ... Mot-clés: musique électronique
L’état d’exception aux Etats-Unis : du conflit de souveraineté à la lutte contre le terrorisme
... en place d’un ou plusieurs dispositifs dérogatoires au droit commun dont le régime serait précisément établi. ... ) de nature à engendrer des maux que le Congrès est en droit de prévenir. C’est une question d’urgence et de ... citoyens américains ou étrangers bénéficient du droit à un procès équitable, reconnu par le Quatorzième ...Commission de Vérité et Réconciliation du Canada : faire le deuil d’un génocide culturel
... cette déclaration, on retrouve des principes tels que le droit à la non-discrimination (article 2), « le droit de maintenir et de renforcer leurs institutions ... sociales et culturelles distinctes, tout en conservant le droit, si tel est leur choix, de participer pleinement à la ...Lutte contre les discriminations aux Etats-Unis
... mettant en cause des droits fondamentaux, tel que le droit à la vie privée [15] . De nombreux autres ... décisions de la Cour Suprême constituent une source de droit à part entière, que l’ensemble des juridictions, ... participent activement à la construction des règles de droit. Ce contexte légal explique la manière dont a été ... Mot-clés:
La question des nuisances lumineuses. Etude de droit comparé franco-italien
... nationaux. En fait, il n’a pas encore été formulé de droit national relatif à la pollution lumineuse et la ... MBDE La question des nuisances lumineuses. Etude de droit comparé franco-italien ...Forced Entertainment, la compagnie qui monte l'intégral de Shakespeare sur une table de cuisine
... , cette compagnie anglaise créée par l’artiste et auteur Tim Etchells dans les années 1980. Dans une ambiance ... nourrit une confrontation entre les grands textes de l’auteur et un récit oral dit avec des mots simples. Ces ... Mot-clés: théâtre / spectacle / performance / shakespeare / compagnie / narration / miniaturisation / objets / personnages