Le lock out en Espagne et en France - Par Mélanie GANHAO

Soumis le 15/02/2011 par Melanie Ganhao dans MBDE / Droit du travail
... plus de 3 jours, le versement des allocations de chômage partiel peut être autorisé par décision du ministre ...

Le nEHS, le marché national d’échange d’émission carbone allemand

Soumis le 27/07/2020 par Paul Seseke dans MBDE / Environnement
... routier de marchandises bénéficient d’un remboursement partiel.   c) Fléchages des recettes         Ce qu’il ...

La parodie : Etude comparée en droit d’auteur et copyright par Caroline RAWSKI

... l’emprunt peut être conséquent mais doit rester partiel : le parodiste ne pourra pas reproduire l’œuvre ...