Gaétan Bourdeaux : Autorité de régulation bancaire et financière au Royaume-Uni - Le Financial Services and Markets Act 2000

Soumis le 19/01/2007 par addm1n dans MBDE / Régulation bancaire et financière
... de l’AMF puisqu’il couvre les secteurs financier, bancaire et d’assurance. Source: ... Régulation bancaire et financière MBDE Gaétan Bourdeaux : Autorité de régulation bancaire et financière au Royaume-Uni - Le Financial ...

Gaétan Bourdeaux : Régulation institutionnelle du secteur bancaire au Royaume-Uni (statut de banque centrale) - Le Bank of England Act 1998

Soumis le 19/01/2007 par addm1n dans MBDE / Régulation bancaire et financière
... marque un tournant important dans l’histoire du droit bancaire et financier au Royaume-Uni. Peu après son arrivée ... Régulation bancaire et financière MBDE Gaétan Bourdeaux : Régulation institutionnelle du secteur bancaire au Royaume-Uni (statut de banque centrale) - Le Bank ...

Gaétan Bourdeaux : Régulation contractuelle au Royaume-Uni : analyse des opérations bancaires en ligne - Contractual and tortious liability in EFT transactions in the UK (1992)

Soumis le 19/01/2007 par addm1n dans MBDE / Régulation bancaire et financière
... du commerce électronique (e-commerce) sur les secteurs bancaire et financier. Ce nouveau type de commerce a en effet ... des données ainsi que la naissance de services bancaire et financier sur internet. Source : Arora, ... in the UK (1992) 1(3) LC&AJ 291 (SLC) Régulation bancaire et financière MBDE Gaétan Bourdeaux : Régulation ...

Gaétan Bourdeaux : Régulation institutionnelle du secteur bancaire au Royaume-Uni (statut de banque centrale) - Les Bank of England Acts de 1694, 1696, 1800 et 1946 et le Bank Charter Act de 1844

Soumis le 19/01/2007 par addm1n dans MBDE / Régulation bancaire et financière
... Classement : texte Présentation : Comparer le droit bancaire et financier français avec ceux d’autres pays ... Régulation bancaire et financière MBDE Gaétan Bourdeaux : Régulation institutionnelle du secteur bancaire au Royaume-Uni (statut de banque centrale) - Les ...

A propos des crédits hypothécaires aux particuliers à risque (subprime) en France et aux Etats Unis, par Nicolas Boittin

Soumis le 26/03/2009 par addm1n dans MBDE / Régulation bancaire et financière
... permet de distinguer deux approches dans la régulation bancaire. La crise financière actuelle, dite « crise du ... de crédit de vérifier le degré d’endettement bancaire des ménages (L. 333-4 C. conso.). Aux Etats-Unis, ... exposer les français à des dangers similaires. Le droit bancaire français est préventif, à la différence du droit ...

A propos du financement participatif par souscription de titres financiers en droit français et en droit des États-Unis

... plate-formes telles que eBay ou Airbnb. Suite à la crise bancaire et financière de 2008, les personnes en recherche ... sous forme de prêt avec le principe du monopole bancaire ou encore celui de la protection des investisseurs. ... restent très similaires dans leur globalité. Régulation bancaire et financière MBDE A propos du financement ...

Les monnaies virtuelles : la peur du nouveau est-elle si partagée ? Comparaison du rapport rendu au Sénat en 2014 et celui rendu par le gouvernement britannique en 2015

... sans passer par un tiers (tel qu’un établissement bancaire) est révolutionnaire, pour d’autres, ce n’est ... founder – The Guardian 2 Octobre 2013   Régulation bancaire et financière MBDE Les monnaies virtuelles : la ...

Vers un encadrement des monnaies virtuelles en France et aux États-Unis

... comme un défi de taille en matière de régulation bancaire et financière.   Les monnaies virtuelles ne font ...   Section 311 du Patriot Act           Régulation bancaire et financière MBDE Vers un encadrement des monnaies ...

Le blanchiment d’argent et les obligations imposées aux établissements financiers en droit français et en droit américain

... noter que lors de la première réunion de la commission bancaire sénatoriale américaine en janvier 2018, plusieurs ... du terrorisme.   BIBLIOGRAPHIE • Régulation bancaire et financière européenne et internationale , T. ... • https://www.justice.gov/archives/opa/blog/financial-action-task-force-re... Régulation bancaire ...

« La Fed augmente ses taux directeurs : les politiques monétaires menées par les banques centrales européennes et américaines aujourd’hui »

... et le modus operandi qui caractérisent leur régulation bancaire et monétaire sont très semblables. Cependant, si ... aux États-Unis, il s’agit du taux de refinancement bancaire. Cette notion bénéficie de la même définition ... NY Cambridge University Press, 2015   Régulation bancaire et financière MBDE « La Fed augmente ses taux ...