Sur un article de Georg Nolte par Eliette Gondoin

Soumis le 26/12/2006 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
... examine l’importance pratique d’une différenciation des deux notions dans la jurisprudence des tribunaux allemands et américains. L’intérêt de ...

L’impatto delle concezioni della costituzione sulle argomentazioni dei giuristi: analisi di “Tre Concezioni della Costituzione” di Giorgio Pino

Soumis le 13/06/2017 par Roberto Storlazzi dans MBDE / Théorie du droit
... in cui lede un interesse costituzionalmente tutelato” [6] .             Al contrario, chi aderisce alla ... du droit, in La constitutionnalisation des branches du droit (Bertrand Mathieu & Michel Verpeaux ... du droit, in  La constitutionnalisation des branches du droit (Bertrand Mathieu & Michel Verpeaux ...

Le pouvoir du moment présent, d’Eckhart Tolle (2010)

Soumis le 20/12/2022 par Michelle Truong dans MCEI / Comptes rendus de lecture
... de l’élévation spirituelle et, plus précisément, des façons d'atteindre cet état d’ataraxie, état que ... énonce, Tolle nous apprend à changer notre perception des choses ou encore à revoir nos priorités.    Un guide ...

Delphine et Carole, insoumuses : Un voyage au cœur du documentaire féministe des années 70.

... insoumuses : Un voyage au cœur du documentaire féministe des années 70. ...

Arrêt du Tribunal Constitutionnel nº 328/2005 Espagnol du 12 décembre 2005 bruxelle terematai

Soumis le 24/01/2007 par addm1n dans MBDE / Internationalisation du droit pénal
... Constitutionnel espagnol peut être saisi lorsque un des droits fondamentaux garantis par la Constitution ...

Loi 3/2003 du 14 Mars 2003 transposant la décision cadre relative au mandat d’arrêt europeen.Terematai

Soumis le 24/01/2007 par addm1n dans MBDE / Internationalisation du droit pénal
... européen avec la transposition opérée par les autres Etats Internationalisation du droit pénal MBDE Loi 3/2003 du ...

ESPAGNE - Articles 951 à 958 du Code de procédure civil espagnol de 1881, par Isabelle MARTINEZ

... de la reconnaissance et de l’exécution, en Espagne, des décisions étrangères. Source : ...
Mot-clés:

Amendment of Rule 37(f) on electronic discovery (2006) - par Céline BRASSART

... sanctions judiciaires lorsqu’une partie ne peut fournir des preuves électroniques en raison de leur perte liée à ...

The EAW- arrested development ? » Anand Doobay, New Law Journal 30.09.2005.

Soumis le 21/01/2007 par addm1n dans MBDE / Internationalisation du droit pénal
... et la réception du MAE en Angleterre et dans trois autres Etats membres. En effet, il explique quelles ont été les ...