Sur l'article de Paul R. Rice, "Truth in Test Tubes" - par Romain BASTIDE
... Times de l’Université de Washington du 16 octobre 2000, par Paul R. Rice, professeur de droit de la preuve et de ... limites – nombreuses –, de la solution mise ne place par l’arrêt Daubert en matière de recevabilité de la ... Sur l'article de Paul R. Rice, "Truth in Test Tubes" - par Romain BASTIDE ...A propos des Federal Rules of Evidence - par Romain BASTIDE
... Evidence dans leur plus récente mise à jour (décembre 2004). Ces règles, qui définissent la mise en oeuvre de la ... lignes sont, à quelques exceptions près, reprises par les règles relatives aux droits de la preuve des ... judiciaire MBDE A propos des Federal Rules of Evidence - par Romain BASTIDE ...A propos de l'article de Frederick Schauer, "On the Supposed Jury-Dependence of Evidence Law" - par Romain BASTIDE
... (règles d’irrecevabilité), n’est justifié que par la présence d’un jury profane, et l’efficacité de cette régulation « par défaut » se mesure à l’aune de la compétence des ... "On the Supposed Jury-Dependence of Evidence Law" - par Romain BASTIDE ...Décision de la Cour suprême des Etats-Unis rendue le 30 avril 1979, Addington v. Texas - par Romain BASTIDE
... d’une personne souffrant d’un handicape mental, la Cour Suprême établit trois « degrés » de conviction : ... du procès et de la preuve judiciaire MBDE Décision de la Cour suprême des Etats-Unis rendue le 30 avril 1979, Addington v. Texas - par Romain BASTIDE ...A propos de l'article de Henry S. Noyes, "Is e-discovery so different that it requires new discovery rules?" - par Nora HAMMADOU
... Rules of Civil Procedure", 71 Tenn. L. Rev. 585, Summer 2004 (La recherche des preuves électroniques est-elle si ... deux de ces différences sont prises en considération par la réforme. Ainsi, il dénonce à la fois le caractère ... so different that it requires new discovery rules?" - par Nora HAMMADOU ...Décision du Tribunal constitutionnel fédéral allemand rendue le 30 juin 2005 - par Bénédicte DOUBLIEZ
... approuve la jurisprudence des Chambres pénales de la Cour fédérale : celles-ci refusent jusqu’à présent la ... du droit américain et également du droit français (voir par exemple les annulations de l’instruction pour vices de ... fédéral allemand rendue le 30 juin 2005 - par Bénédicte DOUBLIEZ ...Sur l'article de Carsten Niemitz : "Zur Methodik der anthropologisch-biometrischen Begutachtung einzelner Tatfotos und Videoaufzeichnungen" - par Bénédicte DOUBLIEZ
... sur la science des probabilités, et montre ses atouts par rapport à la preuve par ADN. Ces propositions semblent transposables à ... Begutachtung einzelner Tatfotos und Videoaufzeichnungen" - par Bénédicte DOUBLIEZ ...Sur la sentence du tribunal supérieur de justice de Castille et Leon (salle social du 14 mars 2006) par Sandra Lafoucrière
... sont en effet fréquemment embauché irrégulièrement par des employeurs qui profitent de leur situation dans le ... de justice de Castille et Leon (salle social du 14 mars 2006) par Sandra Lafoucrière ...Sur la loi 14/2003 relative à l’immigration et à la situation des étrangers sur le territoire espagnol par Sandra Lafoucrière
... la faiblesse de la protection des étrangers en Espagne par rapport aux droits reconnus par les conventions internationales des Nations-Unies en la ... à la situation des étrangers sur le territoire espagnol par Sandra Lafoucrière ...Sur la reconnaissance du respect des droits fondamentaux, des principes d’égalité et non-discrimination par la Constitution Espagnole de 1978 par Sandra Lafoucrière
... L’intérêt de ces sources est évidement leur valeur constitutionnelle, permettant de garantir au sommet de la ... des principes d’égalité et non-discrimination par la Constitution Espagnole de 1978 par Sandra Lafoucrière ... Mot-clés: Espagne / Constitution