Les Grands Voisins, une bulle d'humanité en plein Paris
... salariés et entrepreneurs et pas moins de 350 visiteurs par jour! Comme un petit village au cœur de la capitale, le ... » le dimanche après midi, y « bouquiner » un livre sur un canapé ultra vintage, y écouter un concert ou bien ... dédié par exemple aux jeunes étrangers qui cherchent un travail, un autre consacré à des hommes ou femmes entre 18 ... Mot-clés: solidarité / aide / mixité / mixité sociale / lieux culturels / culture / divertissement / Paris
Ema de Pablo Larraín : poétique et éthique de l’obscénité.
... de femme de Jackie (2017) et le questionnement sur la place de l’artiste de Neruda (2016). Ema c’est ... l’aîné d’Ema voit ses idéaux artistiques contestés par une nouvelle génération de danseurs dont sa femme est ... place aux rues animées par des danseurs qui exultent le droit à disposer de leur propre corps. Larrain affirme ...Clémentine de Brosses : Jurisprudence en matières de régulation financière et de régulation concurrentielle aux Etats-Unis (opposition ou interaction?) : Billing v. Credit Suisse First Boston Ltd, 28/09/2005
... la SEC ne confère pas à celle-ci une immunité quant au droit de la concurrence. Y a-t-il un conflit entre le droit des marchés financiers et le droit de la concurrence en droit français ou en droit ...L’article insiste sur la protection des droits fondamentaux dans la procédure de remise et notamment sur la nécessité d’élaborer des standards communs de protection. L’Extradition Act 2003 a soulevé le débat au sujet de la réduction des garanties procédur
... loi introduisent la décision cadre du Conseil européen sur le mandat d’arrêt européen dans le droit anglais. Certaines dispositions ne sont pas tout à ... MAE si l’extradition est contraire aux droits protégés par la CEDH Internationalisation du droit pénal MBDE ...Sur l'article de Kelly R. Cusick, Thwarting Ideological Terrorism (2003) - par Céline BRASSART
... une enquête peut être lancée sans aucune notification. Droit du procès et de la preuve judiciaire MBDE Sur l'article de Kelly R. Cusick, Thwarting Ideological ...Amendment of Rule 37(f) on electronic discovery (2006) - par Céline BRASSART
... à créer un régime particulier pour la recherche de la preuve électronique. Le nouvel article 37-f dispose que, ... lors de l’utilisation normale du système informatique. Droit du procès et de la preuve judiciaire MBDE Amendment of Rule 37(f) on electronic discovery (2006) - par Céline BRASSART ... Mot-clés: Preuve électronique / Etats-Unis
Arrêt du Oberlandesgericht Karlsruhe du 14.8.2006, Malte LUDWIG
... la protection juridique de la personne poursuivie posée par la cour constitutionnelle fédérale dans l’arrêt ... de la division de la procédure en une décision sur la recevabilité et une décision sur l’autorisation. ... recevabilité est donc ajournée Internationalisation du droit pénal MBDE Arrêt du Oberlandesgericht Karlsruhe du ...Prof. Dr. Stephan Hobe - Zu den Wirkungen von EU-Rahmenbeschlüssen im mitgliedstaatlichen Recht, Malte LUDWIG
... le cadre du troisième pilier L’auteur s’interroge sur la portée des décisions-cadres dans le cadre du troisième pilier en s’appuyant sur l’arrêt Pupino. La Cour semble approcher la portée ... effet direct et risque d’effacer la distinction entre le droit intergouvernemental de l’Union et le droit ...Gesetz über die internationale Rechtshilfe in Strafsachen (IRG)
addm1n La loi sur l’entraide internationale en matière pénale ... Son champ d’application a été complété et élargi par l’intégration de la loi de transposition relative au ... aboutie de la réception du mandat d’arrêt européen en droit allemand Internationalisation du droit pénal MBDE ...A propos de l'affaire Karman c. Russie ( Cour européenne des droits de l'homme, 14 décembre 2006), par Loïc Rochas
Soumis le 19/01/2007 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... en chef du journal Gorodskiye Vesti qui a été condamné par la justice russe pour diffamation pour avoir qualifié de ... a été publié dans le cadre d’un débat politique sur des questions d’intérêt général et public qui ne ... au requérant 1000 euros pour dommage moral Rapports droit interne et droit international ou européen MBDE A ...