A PROPOS DE LA LUTTE CONTRE LE BLANCHIMENT DE CAPITAUX EN FRANCE ET AUX ETATS-UNIS, par Paul Leroy
... des Etats face à un phénomène mondial, en conformité sur ce point avec la recommandation 12 du GAFI. Le Secretary ... au Ministre de l’Economie, pour se mettre en conformité sur ce point à la directive communautaire du 26 octobre ... une opération inhabituellement importante, ou sans rapport avec le patrimoine du client. L’article L 562-8 qui ... Mot-clés: USA Patriot Act / Tracfin / Régulation institutionnelle / loi 90-614 du 12 juillet 1990 relative à la participation des organismes financiers à la lutte contre le blanchiment des capitaux provenant du trafic des stupéfiants / GAFI / FinCEN. / directive 2005-60 du 26 octobre 2005 relative à la prévention de l’utilisation du système financier aux fins du blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme / : blanchiment des capitaux
Portrait d’artiste : Haruki Murakami ou comment l’étrangeté envahit le réel
... énigmatique de la quatrième de couverture de Kafka sur le rivage m’a laissée perplexe. Or, au fur et à ... le prix Jérusalem, lors de son discours il s’exprime sur le conflit israélo-palestinien en critiquant les ... le cas de Danse, danse, danse, titre de The Dells . Sur le site internet de Murakami, une page est dédiée à la ... Mot-clés: #littérature #japon #portrait #murakami
Les institutions non-juridictionnelles de lutte contre les discriminations en Espagne
... Et enfin, le quatrième plan (2003 à 2006) a cherché, sur la base des directives établies par la Communauté ... Immigrés. Il a pour foncion d’analyser des informations sur le racisme et la xénophobie en Espagne, afin de ... en place une politique anti-discriminatoire en se fondant sur des rapports rendus concernant l’entité. Ces audits ... Mot-clés: lutte contre les discriminations / Institutions non-juridictionnelles / Femmes / Espagne / Egalité / Discrimination
Le trust et la fiducie face à l'ouverture d'une procédure collective, analyse comparée des droits français et italien
... des biens à lui confiés, lesquels figurent à son nom sur les titres mais constituent une masse distincte qui ne ... faire de la fiducie un outil d'évasion fiscale. La loi sur la fiducie prévoit ainsi le formalisme du contrat, la ... d'un trust n'offre pas de valeur ajoutée par rapport aux règles de la procédure de liquidation prévue ... Mot-clés: trust liquidatorio / fiducie-gestion / montage novateur / procédure collective / insolvabilité / droit italien / droit français / Droit comparé
Le Federal Arbitration Act (FAA) aux sources de l'arbitrage international aux Etats-Unis, par Charlotte Noury
... Plus généralement sur les sources internationales de l'arbitrage international ... Mot-clés: FAA / Etat fédéral / convention de Panama / convention de New York / Arbitrage international
Ema de Pablo Larraín : poétique et éthique de l’obscénité.
... de femme de Jackie (2017) et le questionnement sur la place de l’artiste de Neruda (2016). Ema c’est ... ; mais constituent autant de fêlures ouvrant sur un nouvel univers dans lequel Ema est libre de ... juridique qui se conclue par une danse suave d’Ema sur la table de réunion. Ce qui pouvait apparaître au ...La Scampia
... dans une « Vele », c’est-à-dire une voile, donnant sur le Vésuve. Celle-ci est composée de deux bâtiments à ... économique. Ce projet, c’est un moyen de réordonner la fragmentation de la périphérie de Naples, et de remédier ... Mot-clés:
Guide de survie pour jeunes parents perdus dans Paris
... des enfants (deux à sept ans) accueille toute la famille sur cinq espaces thématiques où les enfants pourront ... facultés corporelles, cognitives, spatiales, et leur rapport au monde et aux autres. Prix et informations. La ... Mot-clés: