La Scampia
Ines Dheur Fermez les yeux et imaginez. Voici la cité de la Scampia, au style ... dans une « Vele », c’est-à-dire une voile, donnant sur le Vésuve. Celle-ci est composée de deux bâtiments à quinze étages, représentant les voiles latines, caractéristiques des rivages ... Mot-clés:
Calvin & Hobbes : L’intenable duo qui (dé)confine au génie
... avec le confinement, c’est sa manière de repousser les murs de son espace personnel, son “chez lui”, par ... pénibles, ce sera une source d’inspiration originale sur les moyens possibles de rendre le temps moins long et ... barbantes. L’un des ressorts comiques que l’auteur, Bill Watterson, emploie pour illustrer la conception ... Mot-clés: Calvin & Hobbes / Bill Watterson / enfance / 80's / confinement / imagination / jeu / pop culture
L’article insiste sur la protection des droits fondamentaux dans la procédure de remise et notamment sur la nécessité d’élaborer des standards communs de protection. L’Extradition Act 2003 a soulevé le débat au sujet de la réduction des garanties procédur
addm1n Les parties I et III de la loi introduisent la décision cadre du Conseil européen sur le mandat d’arrêt européen dans le droit anglais. Certaines dispositions ne sont pas tout à ...A propos du pacte de San Jose (Costa Rica) du 22 novembre 1969, par Loïc Rochas
Soumis le 19/01/2007 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... 1969, à la Conférence spécialisée interaméricaine sur les Droits de l'Homme, entré en vigueur 18 juillet 1978 ... Le siège de l’organisation est à Washington. Rapports droit interne et droit international ou européen MBDE A ...
ALLEMAGNE - Article 4 de la Convention de Rome , la loi applicable à défaut de choix des parties, étude de la jurisprudence allemande, française et anglaise, par Alice BROGLI
Philippe Guez Lorsque les parties au contrat n’ont pas choisi la loi du contrat, la Convention de Rome prévoit à l’article ... Privatrecht, v. Hoffmann/Thorn, 8. Auflage, §10, Rn. 50 s Droit des contrats MBDE ALLEMAGNE - Article 4 de la ...ESPAGNE - Articulo 1.5 del codigo civil, par Claire-Sophie REYDELLET
Philippe Guez Avant le 1er Septembre 1993, la loi applicable aux contrats internationaux se déterminait ... la suprématie des Conventions internationales ratifiées sur les normes du Code Civil. Ces règles de conflits sur la ... su publicacion integra en el Boletin Oficial del Estado” Droit des contrats MBDE ESPAGNE - Articulo 1.5 del codigo ...A propos de la loi ukrainienne 22/06/1997 sur "l' imposition du profit des entreprises " par Valentina Touana
Soumis le 16/01/2007 par addm1n dans MBDE / Droit du commerce international : les investissements internationaux
... investisseurs ukrainiens ou étrangers. L’imposition sur les profits est l’une des préoccupations principales des investisseurs. Le taux de droit commun ( impôt sur le profit ) en Ukraine est de 25%. ... : les investissements internationaux MBDE A propos de la loi ukrainienne 22/06/1997 sur "l' imposition du profit des ...
A propos d'une loi allemande interdisant l'utilisation de certains types d'armes, par Emilie Camus
Soumis le 09/01/2007 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... ) Il s’agit d’une loi d’application de l’article 26 (2) de la Constitution ... vue de rendre effective la Convention d’Ottawa de 1997 sur les mines antipersonnelles. Ces articles montrent la manière dont le droit allemand met en œuvre le droit international ...
Mot-clés: limitation de l armement
A propos de l'accord relatif aux mesures concernant les investissements et liées au commerce par Malika Levarlet
Soumis le 08/01/2007 par addm1n dans MBDE / Droit du commerce international : les investissements internationaux
addm1n ACCORD RELATIF AUX MESURES CONCERNANT LES INVESTISSEMENTS ET LIEES AU COMMERCE; élément des ... plusieurs annexes contenant les accords de l'OMC. L'Accord sur les mesures concernant les investissements et liées au ... investisseurs étrangers comme condition d'investissement. Droit du commerce international : les investissements ...
A propos d'une étude sur la protection aux Etats-Unis de droits de propriété intellectuelle acquis par un investisseur à l’étranger par Johanna Monthé
Soumis le 08/01/2007 par addm1n dans MBDE / Droit du commerce international : les investissements internationaux
... problème réside ici en ce que cette matière relève du droit étatique, et n’a donc pas vocation à s’étendre ... ces droits acquis à l’étranger est fondamentale pour les sociétés qui intègrent le marché américain dans le ... investissements internationaux MBDE A propos d'une étude sur la protection aux Etats-Unis de droits de propriété ...