Les Grands Voisins, une bulle d'humanité en plein Paris
Victoria Saad Partager le temps d’une bière ou d’une partie de pétanque avec le sans abri que je vois tous les ... Mot-clés: solidarité / aide / mixité / mixité sociale / lieux culturels / culture / divertissement / Paris
Les droits et libertés fondamentales dans l'ordre juridique américain: notions, mécanismes juridictionnels et portée jurisprudentielle
... des perquisitions et des saisies injustifiées (4 ème Amendement), l’obligation que l’accusé soit ...La notion de grève en droit français et en droit allemand
... (moins sévèrement punies) des coalitions ouvrières. Le Code pénal de 1810 incrimine les coalitions ouvrières et ... Mot-clés:
L'article 14 de l'Equality Act 2010 (Royaume-Uni) : vers une reconnaissance des discriminations multiples ?
... Equality Regulation de 2006 concernant l'âge . La majeur partie du texte est entrée en vigueur le 1er Octobre 2010 , ... Mot-clés: Royaume-Uni / Discriminations multiples
Commentaire des articles 49 et 50 du Traite de Lisbonne du 13 décembre 2007: une redéfinition de l’appartenance a l’Union Européenne ? par Adeline Petre
Soumis le 27/06/2009 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... droit interne et droit international ou européen MBDE Commentaire des articles 49 et 50 du Traite de Lisbonne du 13 ...
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Das Europäische Haftbefehlgesetz, Ministerialrat Dr. Helmut Seitz, in „NStZ„ (Neue Zeitschrift für Strafrecht) 2004, Heft 10,DOCTRINE.Elsa Triquet
... d’une coopération étroite entre les Länders et la fédération, qui a retardé l’écháncier de transposition ... Mot-clés: soutien entre états et non pouvoir décisionnel des autorités politiques / nouvel intrument de recherche / disparition de la double incrimination / confiance mutuelle entre états / comparaison nationaux-étrangers résidant en Allemagne officiellement. / abandon du principe de non-extradition des nationaux
Schutzlos ausgeliefert ? Der europäische Haftbefehl, Eva Maria Unger, Peter Lang Verlag Frankfurt 2005, S.133-135, MONOGRAPHIE.Elsa Triquet
addm1n Cet extrait s’inscrit dans la partie de la mongraphie où l’auteure cherche à vérifier ...Arret du Tribunal Constitutionnel 30/2006 du 30 janvier BRUXELLE Terematai
... , ainsi que la loi espagnole sur l´extradition passive 4/1985 et l´application immédiate du mandat d´arrêt ...Article de Mme Raquel Castillejo Manzanares relative à la decision cadre relative au mandat d’ arret européen. BRUXELLE Terematai
addm1n commentaire de Raquel Castillejo Manzanares, professeur à ...ESPAGNE - Auto del Tribunal Supremo, 14 de mayo de 2002, Aranzadi Westlaw, par Isabelle MARTINEZ
Soumis le 23/01/2007 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... la nature juridique de la prestation monétaire TS (Sala Civil), 14 de mayo de 2002, Aranzadi Westlaw, JUR 2002\146468 ...
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