Sur l'article de S. Friedman, Equality : A new Generation ? par Anne-Laure Renoux
... Robin-olivier Cet article propose une analyse comparée du droit communautaire et du droit anglais. L’auteur s’attache à souligner les points ... l'article de S. Friedman, Equality : A new Generation ? par Anne-Laure Renoux ... Mot-clés: Royaume-Uni / droit communautaire
Sur l'article de G. Maier-Reimer, “Das allgemeine Gleichbehandlungsgesetz im Zivilrechtsverkehr” (La loi générale anti-discrimination en droit civil) par Anne Juvin
... anti-discrimination allemande et sur son influence sur le droit civil. Cette loi va-t-elle permettre de modifier certains comportements ? Le droit civil devra-t-il subir certaines modifications du fait ... (La loi générale anti-discrimination en droit civil) par Anne Juvin ... Mot-clés: droit civil / Allemagne
Sur l'article 14 de la Convention Européenne de Sauvegarde des Droits de l’Homme par Amandine Dias et Anne Juvin
Sophie Robin-olivier L’art. 14 pose un principe général fondamental de non-discrimination quant à l’accès aux droits garantis par la Convention, que la discrimination soit raciale, ... http://conventions.coe.int/Treaty/fr/Treaties/Html/005.htm Droit et discriminations MBDE Sur l'article 14 de la ... Mot-clés: CEDH
Au sujet du PATRIOT Act adopté en 2001 aux Etats-Unis par Marie-Amélie GOGUEL
... to Intercept and Obstruct Terrorism Act of 2001) adoptée par le Congrès après les évènements du 11 Septembre 2001, ... Par comparaison, on peut s’interroger sur l’état du droit français en matière de protection de ces personnes ... http://www.epic.org/privacy/terrorism/hr3162.html Droit et discriminations MBDE Au sujet du PATRIOT Act adopté ...Sur l'article de Reinhard Greger, „Veränderungen und Entwicklungen des Beweisrechts im deutschen Zivilprozess“ - par Alexandre CASANOVA
... 4/2005 Prof. Greger illustre le développement du droit de la preuve allemand sous différents angles. ... conditions et peut utiliser celui-ci en tant que preuve par expert, ce qui n’était pas possible avant la ... décisions actuelles qui ont une influence sur le droit de la preuve. Textes : § 138 ZPO (Zivilprozessordnung ...A propos du § 529 I ZPO - par Alexandre CASANOVA
... en vigueur de la loi, cette situation est réglée par le § 529 I ZPO. Selon ce texte la Cour d’appel est ... En effet, la mission du juge d’appel a été élargie par ceci et non pas réduit comme l’avait prévu le ... de refuser de juger un litige sous certaines conditions. Droit du procès et de la preuve judiciaire MBDE A propos du ...Evidences inconnues ou la magie du hasard
... des gens apparemment étrangers réunis au même endroit par pure coïncidence ? C’est la question que s'est ... sonore poétique, donnant envie de se laisser porter par les mystères facétieux de que l'on appelle le hasard... ... saugrenue ; mais la discussion est aussi alimentée par les autres personnes présentes au Figuier Blanc ce soir, ...Confiné.e.s entre nos quatre murs, que nous dit Le Mur Invisible de Marlen Haushofer ?
... d'abord vivre de la nourriture stockée dans la maison par sa cousine et son mari. Au fil du temps, elle s'adapte à ... et de confinement, nous avons tous été marqués par les images de villes soudainement vides d’humains, dans ... au sein de cet écosystème. Notre protagoniste finit par se fondre peu à peu dans le décor ; vivant au grès des ... Mot-clés: littérature / roman / littérature autrichienne / autriche / science-fiction / post-apocalyptique / années 60 / guerre froide