Au sujet de l' EMPLOYMENT EQUALITY REGULATION (sexual orientation), Royaume-Uni, 2003 par Anne Saint Gérand

Soumis le 27/12/2006 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
... les discriminations fondees sur l’orientation sexuelle des salariés ou futurs salariés. Son intérêt réside dans ... conforme. http://www.opsi.gov.uk/SI/si2003/20031661.htm Droit et discriminations MBDE Au sujet de l' EMPLOYMENT ...

A propos du SEX DISCRIMINATION ACT 1975 par Anne Saint Gérand

Soumis le 27/12/2006 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
... intérêt réside dans le fait qu'il contient l'ensemble des définitions ayant trait à la discrimination sexuelle et ... sexuelle... http://www.opsi.gov.uk/si/si2003/20031657.htm Droit et discriminations MBDE A propos du SEX DISCRIMINATION ...

Sur l'article 13 du TRAITE D'AMSTERDAM du 2 octobre 1997 par Anne Saint Gérand

Soumis le 27/12/2006 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
... l'orientation sexuelle ». Il est à l'origine notamment des directives 2000/43/CE, 2000/78/CE et 2002/73/CE qui sont ... Droit et discriminations MBDE Sur l'article 13 du TRAITE ...

Au sujet de l'arrêt Ledbetter v. Goodyear Tire & Rubber Co. (US supreme Court, 27 Novembre 2006) par Marie-Amélie GOGUEL

Soumis le 27/12/2006 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
... les femmes et les hommes au sein de l’entreprise et des moyens de garantir cette égalité aux Etats-Unis. Cette ... Droit et discriminations MBDE Au sujet de l'arrêt Ledbetter ...

Au sujet de la Convention internationale sur l'élimination de toutes les formes de discrimination raciale par Eliette Gondoin

Soumis le 27/12/2006 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
Sophie Robin-olivier Sur la question des discriminations, il est impensable de ne pas citer les ... que rarement référence aux conventions internationales. Droit et discriminations MBDE Au sujet de la Convention ...
Mot-clés: race / droit international

Sur un arrêt d’un Oberlandesgericht de Cologne du 8 janvier 1998 (OLG Urteil Köln vom 8. Januar 1998) par Eliette Gondoin

Soumis le 27/12/2006 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
... le voisin était incommodé par les « sons » provenant des handicapés. Le tribunal a jugé que l’art. 3§3 GG qui ... violé ce qu’une partie de la doctrine a contesté. Droit et discriminations MBDE Sur un arrêt d’un ...

Le Todiébook, un livre et support avant-gardiste pour tout un chacun!

... expertise de réalisation, notamment pour son impression. Des brevets d’inventions ont donc été déposés et ... la volonté de travailler en étroite collaboration avec des écoles d’art graphiques. En 2017 il monte donc un projet avec Grafipolis, Ecole des métiers d'arts graphiques et plurimédia à Nantes, et ...

Zoé [ et maintenant les vivants]

... sa chambre d’adolescent, tandis qu'un écran projette des images sur le mur. Les acteurs, dont Théo Askolovitch ... phrases dont ils se souviennent. Les chansons diffusées, des chansons religieuses juives nous emportent dans leur ... Comédie de Caen  et Théâtre Ouvert - Centre National des Dramaturgies Contemporaines. Au cinéma, il joue sous la ...
Mot-clés:

Il diritto penale del nemico?

Soumis le 26/06/2017 par Ilaria Sardu dans MBDE / Théorie du droit
... pubbliche , 2010 fasc. 10, pp. 524-554. Théorie du droit MBDE Il diritto penale del nemico? ...

Il diritto è uomo o donna?

Soumis le 23/06/2016 par Jasmine Gianera dans MBDE / Théorie du droit
... della morale” Friedrich Nietzsche,1887 Théorie du droit MBDE Il diritto è uomo o donna? ...