A propos du SEX DISCRIMINATION ACT 1975 par Anne Saint Gérand
... établies par L’Union Européenne. Son intérêt réside dans le fait qu'il contient l'ensemble des définitions ayant ... sexuelle... http://www.opsi.gov.uk/si/si2003/20031657.htm Droit et discriminations MBDE A propos du SEX DISCRIMINATION ...Sur l'article 13 du TRAITE D'AMSTERDAM du 2 octobre 1997 par Anne Saint Gérand
... toutes les formes de discriminations en introduisant dans le Traité de Rome un article 13 qui stipule que le ... Droit et discriminations MBDE Sur l'article 13 du TRAITE ... Mot-clés: traité dAmsterdam / droit communautaire
Sur l'arrêt de la Cour suprême des Etats-Unis Jones v. Mayer Co. (1968) par Marie-Amélie GOGUEL
... discrimination raciale. Cet arrêt apparaît intéressant dans une perspective comparative car, en France, les agents ... Droit et discriminations MBDE Sur l'arrêt de la Cour ...A propos de la Convention internationale sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l’égard des femmes et son protocole facultatif par Eliette Gondoin.
... le rôle et l’importance des conventions internationales dans ce domaine. Droit et discriminations MBDE A propos de la Convention ...Au sujet de la Convention internationale sur l'élimination de toutes les formes de discrimination raciale par Eliette Gondoin
... intéressant de comparer l’impact de cette convention dans les différents ordres nationaux car les juges allemands ... que rarement référence aux conventions internationales. Droit et discriminations MBDE Au sujet de la Convention ... Mot-clés: race / droit international
L’impatto delle concezioni della costituzione sulle argomentazioni dei giuristi: analisi di “Tre Concezioni della Costituzione” di Giorgio Pino
... Gustavo Zagrebelsky, Le droit en douceur, 104 (Michel Leroy trans., Presses ... Louis Favoreu, La constitutionnalisation du droit, in La constitutionnalisation des branches du droit (Bertrand Mathieu & Michel Verpeaux eds., Paris, ... Mot-clés: costituzione / concezioni / concezioni della costituzione / argomentazione / costituzionalizzazione / effetto orizzontale / applicazione diretta / Corte Costituzionale / interpretazione / ruolo legislatore / teoria del diritto / valori / regole / principi / assiologia / fondamento / limite
L'Angleterre devrait-elle restituer les marbres du Parthénon à la Grèce ?
... 1803 que l'énorme collection de marbres a été emballée dans environ deux cents caisses, qui ont été chargées dans des wagons et transportées au port du Pirée, à ... soutiennent que les Turcs les ont envahis et n'ont agi que dans leur propre intérêt, sans penser au peuple grec. Mais ...Jack et la mécanique du coeur ou la poétique de l'horloge
... ne seront respectées, entraînant le jeune romantique dans une quête effrénée qui le mènera de la sombre ville ... le cynisme cinglant de Mathias Malzieu. Le tout, plongé dans un univers à l’esthétique gothique et décalée, qui ... tendresse qu’on leur porte, sans (presque) jamais tomber dans le piège du pathos. La poésie infinie qui émane de ce ...Arret de la Audiencia provincial de Vizcaya du % Novembre 2003 par Claire-Sophie REYDELLET
... Quelle est alors la prestation caracteristique dans un contrat de vente? Droit des contrats MBDE Arret de la Audiencia provincial de ... Mot-clés:
LE GOUT DE LA NECTARINE : L’amour au temps de la PMA
... se brise. Le politique s’est vicieusement engouffré dans cette faille qui maintenant les sépare. Tout en finesse ... et surtout, ce qui fait famille. Ce qui est plaisant dans Le goût de la nectarine , c’est que l’autrice ne ... représentation des corps loin des normes se retrouve dans tout le travail de Lee Lai. Leur rupture va les ... Mot-clés: Bande-dessinée / roman graphique / Lee Lai / amour / transidentité / homophobie / famille / transphobie / racisme / Discrimination