Sur un article de Georg Nolte par Eliette Gondoin
... examine l’importance pratique d’une différenciation des deux notions dans la jurisprudence des tribunaux allemands et américains. L’intérêt de ...Gleichheit und Nicht-Diskriminierung- die deutsche Debatte : Lecture d'un article de Hans Meyer sur les thème de l'égalité et de la non-discrimination par Eliette Gondoin
... Heidelberg, 2003, S. 79-93) porte sur l’évolution de la jurisprudence du Tribunal fédéral Constitutionnel allemand ... depuis 1949 jusqu’à nos jours. Il donne un bref aperçu des débats relatifs à l’article 3 de la Loi fondamentale dans la jurisprudence et dans la doctrine. Droit et discriminations ... Mot-clés: Constitution / Allemagne
Le Todiébook, un livre et support avant-gardiste pour tout un chacun!
... expertise de réalisation, notamment pour son impression. Des brevets d’inventions ont donc été déposés et ... la volonté de travailler en étroite collaboration avec des écoles d’art graphiques. En 2017 il monte donc un projet avec Grafipolis, Ecole des métiers d'arts graphiques et plurimédia à Nantes, et ...Zoé [ et maintenant les vivants]
... sa chambre d’adolescent, tandis qu'un écran projette des images sur le mur. Les acteurs, dont Théo Askolovitch ... phrases dont ils se souviennent. Les chansons diffusées, des chansons religieuses juives nous emportent dans leur ... Comédie de Caen et Théâtre Ouvert - Centre National des Dramaturgies Contemporaines. Au cinéma, il joue sous la ... Mot-clés:
Internationales Strafrecht, Kai Ambos, Verlag C.H.Beck München 2006, S.439-449, DOCTRINE,Elsa Triquet
... L’auteur apprécie le saut qualitatif quant au passage des expressions « pays requérant» (ersuchender Staat) à ... pour mettre en avant le principe de reconnaissance des décisions de justice et de coopération entre les ... Mot-clés: verticalisation et horizontalisation du droit pénal en Europe / reconnaissance mutuelle / principe d’une instruction maximale européenne / principe de double instruction / ordre public européen / étape unique dans l’extradition. / espace de justice et de libertés / droits de l’homme / coopération entre états
Arrêt du Tribunal Constitutionnel nº 328/2005 Espagnol du 12 décembre 2005 bruxelle terematai
... Constitutionnel espagnol peut être saisi lorsque un des droits fondamentaux garantis par la Constitution espagnole ...L’extradition et le mandat d’arrêt européen BRUXELLE Terematai
... d’une personne d’un État à un autre État pour des motifs pénaux), les deux systèmes apportent des différences importantes. L’article termine par ...ESPAGNE - Diverses Conventions bilatérales concernant la reconnaissance et l’exécution des décisions étrangères relatives aux aliments, par Isabelle MARTINEZ
Soumis le 23/01/2007 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... en matière de reconnaissance et d’exécution des décisions étrangères en matière civile et ... concernant la reconnaissance et l’exécution des décisions étrangères relatives aux aliments, par ...
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ESPAGNE - « Formularios procesales civiles internacionales », Ouvrage de ALFONSO LUIS CALVO CARAVACA, JAVIER CARRASCOSA GONZALEZ , par Isabelle MARTINEZ
Soumis le 23/01/2007 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... au sujet traité puisque l’auteur procède à l’étude des divers instruments juridiques permettant la reconnaissance et l’exécution des décisions étrangères en matière civile et commerciale ...
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