Incident
... bien accueilli par la critique, il revient désormais sur les écrans new-yorkais du 13 au 15 novembre 2023, au Village ... Quelle réception lui réservent les États-Unis, où le sujet est de toute évidence plus sensible ? ... statique, au milieu de la foule. Le titre prend alors tout son sens : sa mort est un événement { incidental} ... Mot-clés: cinéma documentaire / racisme
Eric du Peloux : Régulation des services bancaires et financiers dans l'Union Européenne (projet de texte) : Le Livre Blanc sur la Politique des Services Financiers (2005-2010)
... Présentation de la source: Le présent document décrit les priorités de la Commission européenne en matière de ... en matière de contrôle, une meilleure concurrence entre les prestataires de service dans les marchés de détail et un accroissement de l’influence ...le "Trading With The Enemy Act" par Johanna Monthé
Soumis le 08/01/2007 par addm1n dans MBDE / Droit du commerce international : les investissements internationaux
addm1n TRADING WITH THE ENEMY ACT (“TWEA”) UNITED STATES CODE TITLE 50. WAR AND ... -- WAR AND NATIONAL DEFENSE TRADING WITH THE ENEMY ACT OF 1917 ACT OCT. 6, 1917, CH 106, 40 STAT. 411 ( ... en ce que bien qu’il n’étudie pas directement les flux d’investissements vers ou en partance des ...
Au sujet de la législation sur la maltraitance des femmes et les discrimination en fonction du sexe en Espagne par Sandra Lafoucrière
Sophie Robin-olivier Le décret Royal 253/2006 du 3 mars 2006 institue le régime de l’Observatoire Etatique de Violence sur les Femmes qui est un organe collégial interministériel ... Droit et discriminations MBDE Au sujet de la législation sur la maltraitance des femmes et ...Compte-rendu : Le Dictionnaire amoureux de l'inutile, François et Vincent Morel
... depuis des années, régale, par ses billets du vendredi, les oreilles des auditeur·ice·s de France Inter. Sa plume ... dans ce projet à quatre mains, édité chez Plon. Avec son fils Valentin, en pleine reconversion professionnelle, ... à la scénographie un ressort comique incontestable. Les deux Morel entrent, s’installent, chacun à sa table, ... Mot-clés:
Un Sacre - Lorraine de Sagazan
... célèbre des expériences de vie face à la mort et les illuminent par la puissance du groupe, mais essaye aussi ... Platonov de Tchekhov disait qu’il fallait « enterrer les morts et réparer les vivants » , c’est peut-être la ... le mieux la dernière création de Lorraine de Sagazan. Ce sujet n’a pas été à la genèse du projet, il s’est ...Arret de la Audiencia provincial de Vizcaya du % Novembre 2003 par Claire-Sophie REYDELLET
... marchandises. Cet arret montre la mauvaise application par les Tribunaux espagnols de la Convention de Rome et de la ... Rome sur la loi applicable à défaut de choix de loi par les parties. En effet, celui-çi a considéré que la loi ... a été bien recue par les tribunaux. En Espagne, son interprétation est plus difficile et se distingue de ... Mot-clés:
le Statut de la CPI : notamment mais pas exclusivement les articles 68, 75 et 79. par Nejla saula
addm1n Le sujet que j’ai choisi de traiter étant la place de la ... devant la Cour pénale internationale, l’étude de son statut est la première étape dans l’analyse et le ... mais aussi dans une perspective de comparaison avec les droits français et américain ,qui prévoient eux aussi ...Eric du Peloux : Jurisprudence anglaise en matière d'opération de banque : nature contractuelle des relations entre une banque et son client - décision Foley v Hill [1848]
... La question de la nature de la relation entre la banque et son client a été clarifiée par l’arrêt Foley. La ... banque est le détenteur des fonds déposés et peut donc les utiliser sans en référer à son client. Le client n’a aucun droit sur les profits dont la banque pourrait tirer de ces fonds. La ...A propos du code civil, du code de commerce et de l'évolution de la législation ukrainienne en matière d’investissements par Valentina Touana
Soumis le 16/01/2007 par addm1n dans MBDE / Droit du commerce international : les investissements internationaux
... une version originale des textes commentées Une fois les investissements constitués sur le territoire ukrainien, ... d’abroger complètement le code de commerce ( dans son rapport du mai 2006 intitulé « les barrières à l’investissement en ...