Visiter autrement le Quartier latin à Paris avec l’architecture néoclassique
... siècle et se caractérise formellement par une reprise des concepts développés à la Renaissance et une ... de la place La place de l’Odéon s’est construite sur l’ancien emplacement de l’hôtel particulier du ... Cette disposition est la conséquence d’un discours sur une nouvelle manière de concevoir l’urbanisme à Paris ... Mot-clés: Paris / Architecture / Néoclassicisme / Histoire de l'Art / Odéon / Panthéon / Université de Paris
L'admission de la théorie de l'imprévision dans les systèmes français et italien et ses conséquences pour les parties à des contrats internationaux - Par Yvonne Hochmann.
... admet la modification du contrat ou sa résolution quand des circonstances économiques imprévues, postérieures à ... prix de la marchandise avait considérablement augmenté sur le marché international. Étant en présence d'un ... Il est dès lors nécessaire, selon la doctrine, de faire appel aux concepts de bonne foi et d'équité en vue de ... Mot-clés: Théorie imprévision / contrats internationaux.
Anti-suit injunctions et courtoisie internationale: quid de la confiance mutuelle ?, à propos d'un article du Professeur Steven R. Swanson, par Tina Wetchy
... L’injonction anti-suit, qui est largement connue des pays de tradition de common law, est à la disposition du ... ou de l’invalidité d’une convention d’arbitrage, sur celle de toute autre juridiction, étatique ou arbitrale, ... Full Faith and Credit Clause, article IV, Section 1 de la Constitution américaine, ne s’appliquant vraisemblablement ... Mot-clés: anti-suit injunction
Incarcération et contrat de travail: Refus de réintégration d'un salarié de Telefónica au sein de l'entreprise après treize ans d'incarcération. Commentaire de l'arrêt de la Chambre Sociale du Tribunal Supremo du 14 février 2013 (n°979/2012)
... la Audiencia Nacional espagnole (équivalente à la Cour d'Appel), condamne le salarié à treize ans de prison ferme. ... dans les termes prévus à l'article 49.1 d) du Statut des Travailleurs ( Estatuto de los Trabajadores , équivalent ... de prison, il faudra examiner les conséquences aussi bien sur la relation professionnelle en raison de la privation de ... Mot-clés: suspension / rupture du contrat de travail / présomption d'innocence / Incarcération / force majeure / démission / abandon
Sur l’admissibilité d’une preuve illicite en droit du travail - par Olivier Javel
... de loyauté reconnu, notamment, par la Cour européenne des droits de l’homme est utilisé pour écarter les ... type de preuve illicite comme valide en se basant ainsi sur le fait que le procès a pour objectif de révéler la ... comme inviolable par l’article 10 alinéa premier de la Constitution espagnole et les preuves qui, malgré leur ...Le licenciement disciplinaire : cas d’inapplicabilité lorsque la preuve de la faute relève de la Théorie de l’arbre empoisonné Commentaire de l'arrêt du Tribunal Supérieur de Justice de Catalogne, salle sociale, du 14 octobre 2013 (recours nº3413/2013)
... [1] ”: une personne ne pourra être jugée coupable sur la base de preuves obtenues frauduleusement : les fruits ... disciplinaire est prévu à l'article 54 du Statut des travailleurs (« Estatuto de los Trabajadores » (ET) ... cause relèvera d'un cas de discrimination interdit par la Constitution ou la loi, ou bien si elle produit une violation ...La protection du secret par le droit de la propriété intellectuelle en Russie par Milène DRWESKI
... pour permettre aux entreprises de conserver un avantage sur leurs concurrents. Le législateur français s’est peu ... En raison de la globalisation et de la financiarisation des marchés, la compétition entre entreprises s’est accrue. En cherchant un avantage sur leurs concurrents, l’innovation est devenue un enjeu ...Des cadeaux ou un sort ! : Quand L’étrange Noël de monsieur Jack s’invite chez vous pour les fêtes …
... This is Halloween… » : une bande-son entêtante, des personnages originaux et une atmosphère inclassable ... les ingrédients du plus effrayant des Noël. Retour sur L’Etrange Noël de monsieur Jack, un classique des ... (respectivement placées en début et en fin de film) font appel à notre sensibilité et constituent un bon exemple de ...Le principe espagnol de la « tradición real » ou l’obligation de remise de la chose vendue, par Sophie Michel
... tracée par les codes péruvien et chilien. Au sein des systèmes espagnols et français, le concept de ... du droit romain et notamment de la «traditio rei », sur les codes latino-américains mérite en outre d’être ... influencé le droit espagnol, ce dernier présente sur ce point une spécificité. Dans le cadre d’une ...Critique : Mamoru Oshii, Ghost in the Shell, 1995
... comme aux cerveaux humains, Kusanagi est en proie à des doutes sur sa nature et transforme petit à petit sa vision de ce ... En réalité, Ghost in the Shell voit sa naissance sur le papier en 1989 entre les mains du mangaka Masamune ... Mot-clés: Ghost in a shell