Delphine et Carole, insoumuses : Un voyage au cœur du documentaire féministe des années 70.
... insoumuses : Un voyage au cœur du documentaire féministe des années 70. ... Mot-clés: documentaire; féminisme; société
Der Europäische Haftbefehl in der Praxis der Staatsanwaltschaften und Gerichte, Ministerialrat Dr. Thomas Hackner, in „NStZ“ 2005, Heft 6, DOCTRINE.Elsa Triquet
... (Meistbegünstigungs-automatismus), tout se traite au cas par cas. Peu avant la parution d’un grand arrêt du ...Décision du Tribunal Constitutionnel nº 357/2005 du 10 octobre 2005 bruxelle terematai
... Décision du Tribunal Constitutionnel nº 357/2005 du 10 octobre 2005 bruxelle terematai ...Arrêt 81/2006 de la première chambre du Tribunal Constitutionnel Espagnol BRUXELLE Terematai
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... concernant la demande d´extradition d´un citoyen anglais par les autorités finlandaises détenu en Espagne pour un ...Article de Mme Raquel Castillejo Manzanares relative à la decision cadre relative au mandat d’ arret européen. BRUXELLE Terematai
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Soumis le 23/01/2007 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
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Clémentine de Brosses : Autorité de régulation financière aux Etats-Unis : à propos du réglement général de la Security and Exchange Commission (SEC) - Rules of Practice of the Securities and Exchange Commission (à jour Mars 2006)
... of the Securities and Exchange Commission (à jour Mars 2006) ...The EAW- arrested development ? » Anand Doobay, New Law Journal 30.09.2005.
... procédures d’adoption et les premières applications par les tribunaux du MAE, ayant le pouvoir de décider de sa ... Mot-clés: tribunaux / réception / rapidité de la procédure pénale / MAE / effectivité / bilan / application.