Jack et la mécanique du coeur ou la poétique de l'horloge
... Stéphane Berla n’est autre que le réalisateur des clips du sixième album du groupe Dionysos dont il est le ... aussi brisé que son corps, Anna qui dérobe les fleurs des sépultures, Joe le harceleur rongé par l’amertume, ... la beauté est indiscutable. La cruauté de la destinée des personnages de Jack et la mécanique du coeur ne fait ...Le particularisme de la jurisprudence de la Cour Interaméricaine des Droits de l’homme des mesures non pécuniaires de réparation et son influence sur l’évolution récente de la jurisprudence de la Cour Européenne des Droits de l’Homme - Sophie Chevallier-
Soumis le 30/04/2012 par Sophie Chevallier dans MBDE / L'Etat de droit - Perspectives internes, internationales et européennes
... de la jurisprudence de la Cour Interaméricaine des Droits de l’homme des mesures non pécuniaires de réparation et son influence sur l’évolution récente de la jurisprudence de la Cour ...
Das Europäische Haftbefehlgesetz, Ministerialrat Dr. Helmut Seitz, in „NStZ„ (Neue Zeitschrift für Strafrecht) 2004, Heft 10,DOCTRINE.Elsa Triquet
... Cet essai, assez neutre dans sa rédaction, présente la loi de transposition du MAE (EuHbG) quelques mois après ... en Allemagne (23.08.2004). La préparation de cette loi est le fruit d’une coopération étroite entre les ... prévu originellement par l’Allemagne et la loi-cadre (01.01.2004). Il décrit les quatre principaux ... Mot-clés: soutien entre états et non pouvoir décisionnel des autorités politiques / nouvel intrument de recherche / disparition de la double incrimination / confiance mutuelle entre états / comparaison nationaux-étrangers résidant en Allemagne officiellement. / abandon du principe de non-extradition des nationaux
Schutzlos ausgeliefert ? Der europäische Haftbefehl, Eva Maria Unger, Peter Lang Verlag Frankfurt 2005, S.133-135, MONOGRAPHIE.Elsa Triquet
... l’auteure cherche à vérifier la compatibilité de la loi de transposition de la loi-cadre instaurant le MAE avec la constitution allemande. ... Dès la première étape, celle-ci démontre que la loi de transposition (EuHbG) n’est pas compatible avec la ...Internationales und europäisches Strafrecht, Satzger, Nomos Verlag 2005, S.139-140, DOCTRINE.Elsa Triquet
... évoque rapidement du MAE dans le contexte d’un chapitre sur la reconnaissance mutuelle développée au conseil de ... il soulève le problème relatif au sens trop général des termes de la liste des 32 infractions et donc des dérives possibles. ...Loi 3/2003 du 14 Mars 2003 transposant la décision cadre relative au mandat d’arrêt europeen.Terematai
... au le mandat d´arrêt Européen a été opérée par la loi 3/2003 du 14 mars 2003. La loi est entrée en vigueur dès le 18 mars 2003. L´Espagne ... de comparer la transposition espagnole de la directive sur le Mandat d´arrêt européen avec la transposition ...Clémentine de Brosses : Régulation des établissements bancaires aux Etats-Unis (statut de banque centrale) : The Federal Reserve Act (1913)
addm1n Texte : loi fédérale. Ce texte a mis en place la banque centrale ... par un comité de gouverneurs, nommés par le Président des Etats Unis. Il est intéressant d’étudier les pouvoirs ...Clémentine de Brosses : Régulation contractuelle des opérations de crédit aux Etats-Unis (prêts et extensions de crédit) : Regulation O of the Federal Reserve, 1er Avril 1997
... les prêts ou les extensions de crédit accordés à des dirigeants ou des actionnaires par une banque. Le but de ce règlement est ... la Fed. Il serait donc intéressant de voir s’il existe des dispositions similaires au niveau de la Banque Centrale ...Sur l'article de Kelly R. Cusick, Thwarting Ideological Terrorism (2003) - par Céline BRASSART
... du 11 septembre. L’article 218 permet aux services des renseignements étrangers (FBI) de prendre des mesures de surveillance dans le cadre pénal dans les ... Droit du procès et de la preuve judiciaire MBDE Sur l'article de Kelly R. Cusick, Thwarting Ideological ...Das europäische Haftbefehlsgesetz”. Ministerialrat Dr. Helmut Seitz, München, NStZ 2004, Heft 10.
... : Le rédacteur fait une présentation de la première loi de transposition allemande. Il explique dans quel cadre européen la loi a été adoptée. Il met à jour les complications ... en bien et en mal ce qui résulte de l’application des conditions d’extradition d’un ressortissant allemand. ... Mot-clés: