La Peacock Society renoue avec son public
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Portrait d'artiste : Kashink
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Soumis le 23/01/2007 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... 951 à 958 du Code de procédure civil espagnol de 1881, par Isabelle MARTINEZ ...
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ESPAGNE - « Formularios procesales civiles internacionales », Ouvrage de ALFONSO LUIS CALVO CARAVACA, JAVIER CARRASCOSA GONZALEZ , par Isabelle MARTINEZ
Soumis le 23/01/2007 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
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Clémentine de Brosses : Régulation des établissements financiers aux Etats-Unis : The Sarbanes–Oxley Act of 2002
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... de crédit accordés à des dirigeants ou des actionnaires par une banque. Le but de ce règlement est de limiter les ...Sur l'article de Kelly R. Cusick, Thwarting Ideological Terrorism (2003) - par Céline BRASSART
... Kelly R. Cusick, Thwarting Ideological Terrorism (2003) - par Céline BRASSART ...Amendment of Rule 37(f) on electronic discovery (2006) - par Céline BRASSART
... Amendment of Rule 37(f) on electronic discovery (2006) - par Céline BRASSART ... Mot-clés: Preuve électronique / Etats-Unis