Sur la décision IGEN LTD & OTHERS V. WONG (Royaume Uni, Court of Appeal, [2005] EWCA civ 142) par Anne Saint Gérand

Soumis le 27/12/2006 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
... l'élaboration d'un procédé en deux étapes qu'il impose aux tribunaux anglais de respecter. Le demandeur doit ... WONG (Royaume Uni, Court of Appeal, [2005] EWCA civ 142) par Anne Saint Gérand ...

Sur l'article 13 du TRAITE D'AMSTERDAM du 2 octobre 1997 par Anne Saint Gérand

Soumis le 27/12/2006 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
... notamment au Royaume-Uni. http://europa.eu.int/eur-lex/fr/treaties/dat/amsterdam.html Droit et discriminations ... Sur l'article 13 du TRAITE D'AMSTERDAM du 2 octobre 1997 par Anne Saint Gérand ...

A propos du Civil Right Act de 1964 par Marie-Amélie GOGUEL

Soumis le 27/12/2006 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
... Droit et discriminations MBDE A propos du Civil Right Act de 1964 par Marie-Amélie GOGUEL ...

A propos de la Convention internationale sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l’égard des femmes et son protocole facultatif par Eliette Gondoin.

Soumis le 27/12/2006 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
... dans ce domaine. Droit et discriminations MBDE A propos de la Convention internationale sur l'élimination de ... à l’égard des femmes et son protocole facultatif par Eliette Gondoin. ...

Au sujet de la Convention internationale sur l'élimination de toutes les formes de discrimination raciale par Eliette Gondoin

Soumis le 27/12/2006 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
... car les juges allemands ne font que rarement référence aux conventions internationales. Droit et discriminations ... de toutes les formes de discrimination raciale par Eliette Gondoin ...
Mot-clés: race / droit international

A propos d'un arrêt du Tribunal fédéral Constitutionnel relatif à la constitutionnalité de la loi sur le partenariat légal enregistré par Eliette Gondoin

Soumis le 27/12/2006 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
... et la Lebenspartnerschaft. Droit et discriminations MBDE A propos d'un arrêt du Tribunal fédéral Constitutionnel ... de la loi sur le partenariat légal enregistré par Eliette Gondoin ...

Sur un arrêt d’un Oberlandesgericht de Cologne du 8 janvier 1998 (OLG Urteil Köln vom 8. Januar 1998) par Eliette Gondoin

Soumis le 27/12/2006 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
... heures de l’après-midi car le voisin était incommodé par les « sons » provenant des handicapés. Le tribunal a ... du 8 janvier 1998 (OLG Urteil Köln vom 8. Januar 1998) par Eliette Gondoin ...

Retours sur la saison théâtrale 2022

... 2021 puis jouée la même année au festival d’Avignon, par Les Hommes Approximatifs, Caroline Guiela Nguyen met en ... de Denis Kelly : Girls & Boys y a été mis en scène par des étudiantes de l’ENS, à la tête du collectif ... cette femme brute et irrévérencieuse, portée ici par une tempête à trois têtes qui invite le public à rire ...