L'Art Brut Japonais : entre création artistique et enjeux sociaux
Manon Retailleau L’Art Brut Japonais : entre création artistique et enjeux ... L’Art Brut L’art brut comme défini par Dubuffet dans son ouvrage L’Art ...Droit d’auteur, Copyright et Art Conceptuel par Caroline RAWSKI
addm1n Développé dans les années 60, l’art conceptuel comprend des œuvres telles que l’ ... de sa conception. En pratique, lorsque l’on parle d’art conceptuel, on se réfère à des concepts, des idées. ... large définition est complétée par l’article L112-2 du même Code, qui propose une liste d’œuvres de ... Mot-clés: Ready-mades / Originalité / Idée / genre / Forme / Expression / Droit d’auteur / Copyright / Art Contemporain / Art Conceptuel
Commentaire du § 622 alinéa 2 BGB relatif aux délais de préavis en cas de licenciement - par Marianna Clemens
addm1n Le § 622 al. 2 BGB fixe les délais de préavis qu’un employeur doit ... du salarié dans l’entreprise. Contrairement à l’art. L.1234-1 C.Trav., les délais de préavis du § 622 al. ... et en France Le § 622 al. 2 BGB est comparable à l’art. L.1234-1 Code du Travail. Les deux articles fixent les ...L’article 3§2 de la proposition de règlement Rome I, par Caroline DAMIEN
Philippe Guez L’article 3§2 de la proposition de règlement Rome I Si le droit ... objectif s’est concrétisé avec l’insertion à l’art. 3§2 de la possibilité pour les parties de choisir ... attention à plusieurs égards : dans quelle mesure l’art. 3§2 modernise-t-il l’art. 3 de la Convention ? (I.) ...« La production artistique est l’une des conditions de l’existence » : à la découverte de l’art Aborigène.
... de l’existence » : à la découverte de l’art Aborigène Au printemps 2020, en pleine crise sanitaire ... la crise du coronavirus interroge sur la place de l’art et des activités artistiques et culturelles dans nos ... catégories proposées sont longtemps le résultat d’une réflexion et d'une analyse artistique purement européenne, ...La décision Cariou v. Prince : les limites de la doctrine du fair use et le problème de la responsabilité secondaire des galeries d'art dans le contexte du postmodernisme, par Aurélie Pacaud
... problème de la responsabilité secondaire des galeries d'art dans le contexte du postmodernisme, par Aurélie Pacaud ... quatre facteurs: (1) l'objet et le caractère de l'usage, (2) la nature de l'oeuvre protégée, (3) l'importance de ... Appropriation, E. Kenly Ames, Columbia Law Review, Vol. 93, No. 6 (Oct., 1993), pp. 1473-1526). La possibilité ... Mot-clés: Responsabilité secondaire / Postmodernisme / Parodie / Fair use / droits d'auteur / Appropriation
Missions et compétences de l’Antidiskriminierungsstelle des Bundes/Comparaison avec la HALDE, par Axelle Keles
... Discrimination, Répertoire de droit du travail, Chapitre 2 Section 8, janvier 2010). Ces derniers peuvent faire partie ... de l’homme ou de protéger les droits des personnes (Art. 8 bis al. 1 de la directive 2002/73/CE et 13 al. 1 de la ... à l’article 7 paragraphe 2 de la directive 2000/43/CE (Art. 8 bis al. 2 a de la directive 2002/73/CE et Art. 13 al. ...Les référés-urgence de l’art. 808 du c.p.c français, et les provvedimenti d’urgenza de l’art. 700 du c.p.c italien comme réponses à la nécessité d’une protection juridictionnelle provisoire. Par Elena BESSIN - PENNINI
... (CESDH) – même si le droit au recours issu de l’art. 13 ne concerne que ceux visant un droit garanti par la ... textes internationaux et nationaux : à l’art. 47 al. 2 de la Charte des droits fondamentaux de l’Union ... op,. cit. §206-207, p.224. [11] P. Biavati, op. cit. , §93 – I. p. 715 : « Il procedimento si svolge ...Tessili – une histoire éternelle ? (Commentaire de l’arrêt de l’Oberlandesgericht de Stuttgart du 24 mars 2004) – Par Nils Hala
Soumis le 22/05/2007 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
Philippe Guez le libellé de l’art. 5-1 a) du Règlement Bruxelles I est identique à celui de l’art. 5-1 b) la Convention Bruxelles I. Par voie de ... cadre des litiges « intracommunautaires ». Si son art. 2, al. 1er, consacre le principe actur sequitur forum rei en ...