Droit d’auteur, Copyright et Art Conceptuel par Caroline RAWSKI
... subversion par rapport à l’académisme de la production culturelle ». L’art conceptuel tend, en effet, à faire ... Mot-clés: Ready-mades / Originalité / Idée / genre / Forme / Expression / Droit d’auteur / Copyright / Art Contemporain / Art Conceptuel
L'arrêt Golan v. Holder [2012] : l'agonie du domaine public ? par Caroline Jamet
Soumis le 30/06/2012 par Caroline Jamet dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... En effet, des associations telles qu’Internet Archives et la Conductors Guild » (association de chefs ... à la Cour Suprême afin de protéger la «communauté culturelle ». Analyse de la décision de la Cour Suprême. ...
Mot-clés: restauration de droits d’auteur / Protection / harmonisation / Etats-Unis / durée / droit d’auteurs / domaine public / Copyright / Convention de Berne / constitutionalité
L'archéologie en bulle
... Galerie, espace consacré à l'éducation artistique et culturelle. Quand vous franchirez l'entrée remarquable de ...Les films de notre enfance
... critiques sur Télérama : « Le côté brillant du cinéma britannique : une analyse sociale de l'enfance, de la ...Critique : Mamoru Oshii, Ghost in the Shell, 1995
... en ce qui concerne la science-fiction. En vogue au cinéma à partir des années 1950, la science-fiction prend ... Mot-clés: Ghost in a shell
La décision rendue par la Cour suprême des Etats-Unis dans l’affaire Reno par Sarah TAIEB
... l’équivalent pour Internet d’une loi réglementant le cinéma pour adultes. La Cour Suprême des Etats-Unis décida ... du 3 au 9 avril 2000. Source < http://www.sammag.com/archives/juridique6.htm> , visité le 15 février 2007. • ... Mot-clés: Nouvelles technologies / Liberté dexpression
L’œuvre audiovisuelle : qualifications et particularités de régime, par Véronique Mauduit
Soumis le 13/07/2012 par Veronique Mauduit dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... inaliénable. On ne peut pas le céder. l’industrie du cinéma français contourne habilement l’incessibilité des ... Cour de Cassation du 12 juin 2001 , sur l’adaptation au cinéma du Petit Prince de saint Exupéry). Dans cet arrêt ... retenu que l’adaptation d’une œuvre littéraire au cinéma implique qu’une certain liberté soit reconnue à ...
Mot-clés: tiulaire / Protection / producteur / oeuvre audiovisuelle / Droit moral / Copyright / auteurs
Quelques difficultés rencontrées par la commission d'enquête (l'UNIIIC) et le Tribunal Spécial pour le Liban (TSL) concernant le rassemblement et la recevabilité d'éléments de preuve en matière de crime de terrorisme - par Anne-Sophie Leclerc
... ou physiques sont également disponibles. Les archives militaires, rapports des réunions des organes ... Il est également ardu d'obtenir des preuves issues des archives militaires ou gouvernementales. L'utilisation de ...La question des formalités préalables de protection au regard de la Convention de Berne et de la législation américaine et française par Isabelle WHITTAKER
... édition (2009) http://www.intellectualpropertylawblog.com/archives/copyrights-what-is-t... : blog sur l’actualité en matière de Propriété ... : blog sur le copyright, contenant un article sur l’affaire ... Mot-clés: