A propos de l'article de Henry S. Noyes, "Is e-discovery so different that it requires new discovery rules?" - par Nora HAMMADOU
... qu’elle requiert l’élaboration de nouvelles règles sur la recherche des preuves ? Une analyse des amendements ... américain de la procédure civile). L’auteur de cet article se demande si la recherche des preuves électroniques ... du procès et de la preuve judiciaire MBDE A propos de l'article de Henry S. Noyes, "Is e-discovery so different that ...Sur l'article de Klaus Detter : "Einige Gedanken zu audiovisueller Vernehmung, V-Mann in der Hauptverhandlung und der Entscheidung des Bundesgerichtshofs in der Sache El Motassadeq" - par Bénédicte DOUBLIEZ
... in der Sache El Motassadeq" (« Quelques réflexions sur l’enregistrement audiovisuel, la comparution d’un ... »), Der Strafverteidiger (StV) 2006, pp. 544-551 L’article présente de façon extrêmement complète la ... Droit du procès et de la preuve judiciaire MBDE Sur l'article de Klaus Detter : "Einige Gedanken zu audiovisueller ...Sur l'article de G. Maier-Reimer, “Das allgemeine Gleichbehandlungsgesetz im Zivilrechtsverkehr” (La loi générale anti-discrimination en droit civil) par Anne Juvin
Sophie Robin-olivier L’auteur s'interroge sur les différents aspects de la récente loi anti-discrimination allemande et sur son influence sur le droit civil. Cette loi va-t-elle ... Woche » n° 36 Droit et discriminations MBDE Sur l'article de G. Maier-Reimer, “Das allgemeine ... Mot-clés: droit civil / Allemagne
Sur l'article 14 de la Convention Européenne de Sauvegarde des Droits de l’Homme par Amandine Dias et Anne Juvin
... que la discrimination soit raciale, sexuelle, fondée sur la couleur, la langue, la religion, les opinions ... étant justifiable dans certaines circonstances. L’article 14 est un article fondateur en matière de lutte contre les ... Mot-clés: CEDH
Gleichheit und Nicht-Diskriminierung- die deutsche Debatte : Lecture d'un article de Hans Meyer sur les thème de l'égalité et de la non-discrimination par Eliette Gondoin
Sophie Robin-olivier L'article de Hans Meyer paru dans "Gleichheit und ... 165, Springer Verlag, Heidelberg, 2003, S. 79-93) porte sur l’évolution de la jurisprudence du Tribunal fédéral ... Il donne un bref aperçu des débats relatifs à l’article 3 de la Loi fondamentale dans la jurisprudence et ... Mot-clés: Constitution / Allemagne
L'archéologie en bulle
... entrer. Avec une scénographie exceptionnelle, vous voici sur les champs de fouilles du XVIII e siècle, là où les ... posées juste là, à côté de vous, vous interrogeront sur l'empreinte du passé et sur celle du présent. ... trésors de cette exposition. Comptes rendus d'expositions MCEI L'archéologie en bulle ...La condition d’activité inventive en droit des brevets, approche comparative entre les États-Unis et la France, par François Vinzia.
Soumis le 11/04/2011 par Francois Vinzia dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... doit également manifester une activité inventive. L’article L. 611-14 du Code de Propriété Intellectuelle ... père de famille » que l’on retrouve notamment à l’article 1374 du Code civil français qui dispose : « Il ... ou analogues a ceux rencontres dans le domaine particulier sur lequel porte la demande et que l’homme du métier ...