Calvin & Hobbes : L’intenable duo qui (dé)confine au génie

Soumis le 01/12/2020 par Hugo Thirifays dans MCEI / Culture et confinement
... Calvin, c’est le garçon américain typique des années 80 : Turbulent, imaginatif, ingénieux, sensible aux spots ... pénibles, ce sera une source d’inspiration originale sur les moyens possibles de rendre le temps moins long et ... il en tire son identité, préférant son univers au monde brutal et désincarné des autres et en particulier des ...

Saint-Denis, future capitale européenne des cultures ?

Soumis le 18/10/2021 par Armelle Mahe dans MCEI / Lieux culturels à découvrir
... En arrivant en Île-de-France je n'avais aucun préjugé sur les différents départements qui constituent la ...                         L'histoire d'une ville monde Pour comprendre comment Saint-Denis est devenue le ...  siècle, la ville de Saint-Denis s'industrialise et les regards se détournent de la Basilique pour se diriger vers ...

À la recherche des preuves perdues : étude du Règlement 1206/2001, par Pierre Diot

... largement de la Convention de La Haye du 18 mars 1970, sur l’obtention des preuves à l’étranger en matière ... ainsi une similarité avec la Convention du 18 mars 1970 sur l’obtention des preuves à l’étranger en matière ... droit anglais, la production de preuve repose avant tout sur l'initiative des parties qui devront, avant ouverture de ...

L'inversion de la charge de la preuve en matière pénale : à propos de l'article 6 du décret-loi italien n° 231/2001, par Christelle Miart

... responsabilité administrative en droit italien est fondé sur une double condition. Selon l’article 5 du décret-loi ... 6 du décret-loi 231/2001 sur les personnes physiques occupant la fonction de ... de ce genre d’infraction, b)  le devoir de surveillance sur le fonctionnement et l’observation des modèles ...

FÉDÉRATION DE RUSSIE – Les sanctions de l'inexécution du contrat en droit russe en comparaison avec le droit français (Commentaire de l'article 396 du Code civil de la Fédération de Russie) Daria VINOGRADOVA

Soumis le 19/06/2014 par Daria Vinogradova dans MBDE / Droit des contrats
... Sous-titre 1 « Les dispositions générales sur les obligations ». Ainsi l'article 396 du Code civil ... les suivants : quelles sont les différentes sanctions et sur quels fondements s'opère leur choix dans chaque droit ? ... (I). Le choix de la sanction de l'inexécution s'opère sur différents fondements en droit français et en droit ...

Repères doctrinaux et jurisprudentiels des libertés et droits fondamentaux au Chili

... au Tribunal Constitutionnel afin que celui-ci se prononce sur la « constitutionnalité » des arrêts de la Cour ... l’article 8 de la Constitution qui porte, entre autres, sur la publicité des actes adoptés par les organes de ... autre côté, une grande partie de la doctrine se fonde sur une interprétation plus restrictive des notions de ...
Mot-clés: droits fondamentaux / Chili

Pourquoi regarder Friends (ou re-regarder!) est la meilleure idée que vous puissiez avoir en ce deuxième confinement

Soumis le 30/11/2020 par Leyre Ortega --martin dans MCEI / Culture et confinement
... se changer les idées sans se sentir coupable d’appuyer sur “épisode suivant” 5 fois de suite et des histoires ... réalité une famille, ils comptent énormément les uns sur et pour les autres. Pendant les deux confinements, ... face au virus… On sait qu’on passe plus de temps assis sur notre canapé les yeux dans le vide que d’habitude.   ...

ROYAUME UNI - L’arrêt de la CEDH « ASLEF v UK », violation par le gouvernement britannique de la liberté d'association des syndicats, par pauline PONGE

Soumis le 31/03/2009 par Philippe Guez dans MBDE / Droit des contrats
... diverses lois se sont succédées à partir des années 80 et sont intervenues dans l'administration interne des ... dont la liberté d’association devait prévaloir sur l’autre, la Cour a annoncé que le RU devait dresser un ... excessive à la liberté d’association qui pèse sur le syndicat. La liberté d’association en France. La ...

La clause compromissoire comme moyen de défense contre l’arbitrage collectif dans American Express v. Italian Colors (130 S. Ct. 2401, 2013), par Thomas Lapierre

Soumis le 17/12/2015 par Thomas Lapierre dans MBDE / Arbitrage et ADR
... preuve à l’égard de l’arbitrage collectif. Le débat sur celui-ci est lancé aux Etats-Unis depuis quelques ... sentence arbitrale est en leur faveur. Cette décision est sur ce point critiquable car il semble que l’arbitrage ... par la Cour suprême. Le droit antitrust n’a aucun effet sur la clause compromissoire car celui-ci est arbitrable ...

La protection des lanceurs d'alerte : une analyse comparée des dispositions légales françaises et britanniques

Soumis le 24/02/2021 par Chakee Adjemian dans MBDE / Personnes
... par le biais de son site internet  WikiLeaks  sur la manière dont les États-Unis et leurs alliés ont ... La Cour Suprême s'est ensuite prononcée sur la même question : le statut de travailleuse de la ... acte unilatéral d'une organisation internationale pris sur le fondement d'un tel engagement, de la loi ou du ...