L'Art Brut Japonais : entre création artistique et enjeux sociaux
Manon Retailleau L’Art Brut Japonais : entre création artistique et enjeux ... L’Art Brut L’art brut comme défini par Dubuffet dans son ouvrage L’Art ...Droit d’auteur, Copyright et Art Conceptuel par Caroline RAWSKI
addm1n Développé dans les années 60, l’art conceptuel comprend des œuvres telles que l’ ... de sa conception. En pratique, lorsque l’on parle d’art conceptuel, on se réfère à des concepts, des idées. ... désignées par le CPI, comme une œuvre florale(Paris, 4°, 10 avril 1995, RIDA, oct. 1995, p.241, obs. Kérever), ... Mot-clés: Ready-mades / Originalité / Idée / genre / Forme / Expression / Droit d’auteur / Copyright / Art Contemporain / Art Conceptuel
« La production artistique est l’une des conditions de l’existence » : à la découverte de l’art Aborigène.
... de l’existence » : à la découverte de l’art Aborigène Au printemps 2020, en pleine crise sanitaire ... la crise du coronavirus interroge sur la place de l’art et des activités artistiques et culturelles dans nos sociétés modernes. L’art semble désormais relégué au rang du loisir. Il nous ...La décision Cariou v. Prince : les limites de la doctrine du fair use et le problème de la responsabilité secondaire des galeries d'art dans le contexte du postmodernisme, par Aurélie Pacaud
... problème de la responsabilité secondaire des galeries d'art dans le contexte du postmodernisme, par Aurélie Pacaud ... de l'oeuvre protégée, (3) l'importance de l'emprunt, (4) et l'effet de l'usage sur le marché potentiel de l'oeuvre ... Appropriation, E. Kenly Ames, Columbia Law Review, Vol. 93, No. 6 (Oct., 1993), pp. 1473-1526). La possibilité ... Mot-clés: Responsabilité secondaire / Postmodernisme / Parodie / Fair use / droits d'auteur / Appropriation
Tessili – une histoire éternelle ? (Commentaire de l’arrêt de l’Oberlandesgericht de Stuttgart du 24 mars 2004) – Par Nils Hala
Soumis le 22/05/2007 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
Philippe Guez le libellé de l’art. 5-1 a) du Règlement Bruxelles I est identique à celui de l’art. 5-1 b) la Convention Bruxelles I. Par voie de ... Internationales Zivilverfahrensrecht, Munich, Beck, 4° éd., 2006, n° 269, 271). La CJCE ignorait ...
Sur la Convention de l'ONU relative aux droits des personnes handicapées, par Nolwenn Bertho
... sont réaffirmés : l'égalité devant la loi (art. 5), le respect de la personne et de son intégrité physique (art. 3), l'accès à l'éducation (art. 24), au travail (art. ... d'aucune sorte fondée sur le handicap » (art. 4). Un comité de suivi international des droits des ...Le concept des arts appliqués au travers de sa protection en droit français et allemand par Hermine-Charlotte FOUCHER
... à l’industrie » en français et « produits de l’art industriel » en allemand, ils appartiennent au domaine ... regroupent les secteurs du design et de l’artisanat d’art. Il s’agit en l’espèce de donner une forme ... Verlag, 1999). Ils se situent à la frontière de l’art et de l’industrie. Cette double nature explique la ...Les référés-urgence de l’art. 808 du c.p.c français, et les provvedimenti d’urgenza de l’art. 700 du c.p.c italien comme réponses à la nécessité d’une protection juridictionnelle provisoire. Par Elena BESSIN - PENNINI
... (CESDH) – même si le droit au recours issu de l’art. 13 ne concerne que ceux visant un droit garanti par la ... temporaire de la décision à laquelle elle aboutit. » [4] Les mesures de cautèle se distinguent entre celles ... op,. cit. §206-207, p.224. [11] P. Biavati, op. cit. , §93 – I. p. 715 : « Il procedimento si svolge ...COMMENTAIRE DE DROIT COMPARE DU § 29, AL. 1, DU CODE ALLEMAND DE PROCEDURE CIVILE (La compétence judiciaire du lieu d’exécution en procédure civile allemande, française, européenne et communautaire) – Par Nils Hala
Soumis le 22/05/2007 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... en matière contractuelle. A la différence de l’art. 46-1 NCPC qui désigne la juridiction alternativement ... « Internationales Zivilverfahrensrecht », Munich, Beck, 4° éd., 2006, n° 260). En droit judiciaire privé ... 29, al. 1, ZPO (AG Karlsruhe, 07/12/1993, aff. 129 C 340/93, NJW-RR 1995, 185; R. Patzina, op. cit., § 29, n° 1). ...
La situation du propriétaire dépossédé et de l’acquéreur de bonne foi en cas de vol d’un bien culturel ou de son exportation illicite, par Maureen Stephan
Soumis le 04/05/2008 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... trafic d’objets d’arts est presque aussi vieux que l’art lui-même (Dr. Astrid Müller-Katzenburg, « Besitz- und ... communautaire il résulte de l’art.1 de la directive 93/7/CEE qu’un bien culturel est un bien défini « comme ... publiques figurant sur les inventaires des musées, des archives et des fonds de conservation des bibliothèques ou ...